Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif insertion pour 2019.

Date : 20/12/2018

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif Habitat 2019.

Date : 20/12/2018

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2019 : autonomie

Date : 20/12/2018

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2019 : Protection de l'Enfance.

Date : 20/12/2018

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2019 - Prévention médico-sociale.

Date : 20/12/2018

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Objectif annuel d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médicosociaux accueillant ou suivant des mineurs, des jeunes majeurs, des personnes âgées ou handicapées pour l'année 2019.

Date : 20/12/2018

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption de la convention fixant le cadre référentiel et les modalités de financement des Services d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) et des services d'accompagnement médico-social pour les adultes handicapés (SAMSAH) pour la période 2019-2024

Date : 20/12/2018

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant aux conventions de financement valant Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM) pour les Services d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD).

Date : 20/12/2018

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention spécifique à l'association Initiatives77 pour la mise en place d'une mission permettant de s'assurer de la bonne adéquation technique entre l'offre et la demande sur la plateforme JOB77.

Date : 20/12/2018

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création d'un Groupement d'Intérêt Public des gens du voyage. Validation des statuts .

Date : 20/12/2018

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prolongation de la convention de partenariat 2015-2017 entre le Département et l’Office public de l'habitat de Seine-et-Marne (O.P.H. 77), au titre de l'année 2018.

Date : 20/12/2018

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création de plateforme autisme de proximité en Seine-et-Marne.

Date : 20/12/2018

Numéro : 4/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Redéfinition du périmètre de l'indemnité d'entretien pour les assistants familiaux.

Date : 20/12/2018

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention d'investissement au foyer d'accueil de Meaux.

Date : 20/12/2018

Numéro : 4/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2019 : Politique départementale en faveur de l'Éducation.

Date : 20/12/2018

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2019 : Politique jeunesse, sports et loisirs.

Date : 20/12/2018

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Paris 2024 - Team 77 : Seine-et-Marne, destination olympique

Date : 20/12/2018

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Coûts unitaires du gaz et de l’électricité à prendre en compte pour l’établissement des charges des logements de fonction des collèges.

Date : 20/12/2018

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention constitutive du groupement de commande visant à réaliser des travaux d'isolation thermique dans les combles de 3 collèges.

Date : 20/12/2018

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions relatives à l'octroi d'aides à l'investissement pour les collèges privés sous contrat d'association avec l'État.

Date : 20/12/2018

Numéro : 5/06

Deliberations