SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation de la convention relative à la délivrance, à la distribution et au financement des forfaits Améthyste. Date : 24/11/2017 Numéro : 3/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL -Charte de qualité pour les Maisons d'assistants maternels (Mam) en partenariat avec la Caisse d'allocations familiales (Caf) et la Mutualité Sociale Agricole (MSA) d'Ile de France. -Aide financière du Département pour la création de Mam. Date : 24/11/2017 Numéro : 4/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention pluriannuelle de moyens entre le Département et le Groupement d'Intérêt Public "Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de Seine-et-Marne - avenant n°1. Date : 24/11/2017 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Démographie médicale : Attribution de bourses d'aide à l'installation des étudiants en maïeutique et en kinésithérapie. Date : 24/11/2017 Numéro : 4/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) public le Parc Fleuri à MORMANT Date : 24/11/2017 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Rapport annuel 2016 produit par la société EUROP ASSISTANCE titulaire de la délégation de service public de téléassistance départementale pour les personnes âgées et les personnes handicapées. Date : 24/11/2017 Numéro : 4/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modèles d'avenant à la convention de financement valant contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) des services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD). Date : 24/11/2017 Numéro : 4/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention à l'association LA ROSE DES VENTS au titre de l'insertion sociale des gens du voyage. Date : 24/11/2017 Numéro : 4/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2017 - deuxième répartition de crédits complémentaires. Date : 24/11/2017 Numéro : 5/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Charte éco-responsable de la restauration scolaire : attribution des subventions aux collèges pour l'année 2016/2017. Date : 24/11/2017 Numéro : 5/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Restauration scolaire : Tarifs 2018 de la demi-pension pour le collège de l'Arche Guédon de Torcy. Date : 24/11/2017 Numéro : 5/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Prise en charge par le Département des dépenses de gaz et d'électricité des collèges. Participation des usagers de la demi-pension et des bénéficiaires de concession de logement. Date : 24/11/2017 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation aux frais de fonctionnement des classes de collèges situées dans des annexes pédagogiques. Date : 24/11/2017 Numéro : 5/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation du Département de Seine-et-Marne aux dépenses de fonctionnement du collège privé "Don Bosco" situé dans le Département de la Marne accueillant des élèves seine-et-marnais. Date : 24/11/2017 Numéro : 5/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en matière d'équipements sportifs d'accompagnement de collèges : programmation 2017- seconde attribution de subventions Date : 24/11/2017 Numéro : 5/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Associations sportives civiles : approbation de nouveaux critères d'attribution des subventions. Date : 24/11/2017 Numéro : 5/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de développement de l’éducation artistique et culturelle en Seine-et-Marne entre le Département et l’Etat. Date : 24/11/2017 Numéro : 6/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat triennal de développement culturel : Communautés de communes du Val Briard et du Pays de l’Ourcq. Date : 24/11/2017 Numéro : 6/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds Européens – Projet European Heritage Open LAB - Château de Blandy-Les-Tours. Date : 24/11/2017 Numéro : 6/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions, 4ème et dernière répartition. Date : 24/11/2017 Numéro : 6/04
