SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Révision des critères de subventions en faveur des centres culturels, théâtres, scènes de musiques actuelles, compagnies artistiques (musique, danse, théâtre) et des résidences artistiques. Date : 24/03/2017 Numéro : 6/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Association Act'Art : subvention pour 2017 et convention avec le Département. Date : 24/03/2017 Numéro : 6/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions et avenant à la convention de la commune de Tancrou. Date : 24/03/2017 Numéro : 6/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Habilitation du Service départemental d’archéologie pour réaliser des opérations d’archéologie préventive. Date : 24/03/2017 Numéro : 6/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour 2017. Date : 24/03/2017 Numéro : 7/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Taxe d'aménagement : répartition du taux entre politique des ENS et CAUE. Date : 24/03/2017 Numéro : 7/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Révision des modalités d'intervention départementale en matière de garanties d'emprunts. Date : 24/03/2017 Numéro : 7/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM la Résidence Urbaine de France (acquisition en VEFA de 69 logements à Vert-Saint-Denis). Date : 24/03/2017 Numéro : 7/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SEM Aménagement 77 (réaménagement de 2 emprunts souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations). Date : 24/03/2017 Numéro : 7/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (construction de 12 logements à Cély-en-Bière). Date : 24/03/2017 Numéro : 7/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunts en faveur de la SA d'HLM les Foyers de Seine-et-Marne (acquisition en VEFA de 10 logements à Réau). Date : 24/03/2017 Numéro : 7/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Procès-verbaux du Conseil départemental des 18 novembre et 15 décembre 2016. Date : 03/02/2017 Numéro : 0/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 29 novembre 2016 au 9 janvier 2017. Date : 03/02/2017 Numéro : 0/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Désignations des représentants du Département au sein de divers organismes. Date : 03/02/2017 Numéro : 0/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Mise en place d'un dispositif exceptionnel d'aide au secteur agricole suite aux mauvaises récoltes de l'année 2016 : constitution d'un fonds commun d'intervention avec la Chambre d'agriculture. Date : 03/02/2017 Numéro : 1/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation d'une quatrième convention transitoire pour le soutien au Parc Naturel Régional du Gâtinais français en fonctionnement. Date : 03/02/2017 Numéro : 1/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Espaces naturels sensibles - Convention et avenants avec divers partenaires intervenant dans les domaines de la gestion, de l'animation, de la connaissance de la biodiversité d'espaces naturels sensibles. Date : 03/02/2017 Numéro : 1/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aides à diverses associations intervenant dans le domaine de la protection de l'environnement. Date : 03/02/2017 Numéro : 1/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avis du Département sur le projet de Schéma régional de l'habitat et de l'hébergement. Date : 03/02/2017 Numéro : 1/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Personnel départemental : suppression et modifications d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois et créations d'emplois non permanents. Date : 03/02/2017 Numéro : 2/01
