Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Vaires-sur-Marne. Convention de réalisation pour un projet.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération de Marne-et-Gondoire - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Vernou-La-Celle-sur-Seine - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite du partenariat du Département avec la Chambre d'Agriculture de Région Île-de-France.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Pré-études de faisabilité techniques et financières pour des stations d’avitaillement en (bio)GNV : convention de partenariat et demande d’une aide financière pour un co-financement GRTGaz / GRDF / SDESM / Département.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Équipement Rural (FER).

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Affectation d'une fraction de la redevance communale des mines sur le pétrole aux communes recensant jusqu’à 2 000 habitants inclus, pour l'entretien de leur voirie. Programme 2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'aide en faveur de l'équipement des polices municipales et intercommunales et de l'acquisition de véhicules : attribution de subventions.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Infrastructures primaires de Marne-la-Vallée – Phase IV. Aménagements cyclables sur le boulevard du Grand Fossé (boulevard circulaire) et passerelle avenue Schuman. Convention avec EPAFRANCE.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Liaison Meaux-Roissy – Barreau RN3-RN2. Acquisitions foncières sur le territoire de la commune de Compans.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Routes départementales (RD) 201a, RD48b, RD49b – Aménagement d'une station multimodale de covoiturage et sécurisation des carrefours entre la RN4 et les RD 201a, RD48b, RD49b sur le territoire de la commune de Bernay-Vilbert. Prise en considération.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/12

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

RD39e3 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public départemental par la fondation ACTION ENFANCE à Boissettes. Convention avec la fondation.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français - Approbation de la convention de financement 2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/13

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subvention de fonctionnement 2022 au groupement d’intérêt public ID77.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transfert des Routes Nationales (RN) 4 et 36 dans le réseau routier départemental.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/14

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de financement relative à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre le Département et l'agence "Seine et Marne Attractivité".

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Festival départemental du patrimoine « Emmenez-moi... » 2022 : rapport cadre.

Date : 08/04/2022

Numéro : 2/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Cantinéo77-Aide à la restauration scolaire des collégiens-Répartition de crédits pour le deuxième trimestre de l'année scolaire 2021/2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventionnement de groupement d'autorités concédantes Département-Région Île-de-France, et Contrat de concession entre la Société Publique Locale "Plateforme d'approvisionnement de la restauration scolaire de l'Est francilien" et ce groupement.

Date : 08/04/2022

Numéro : 2/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions de fonctionnement aux fédérations départementales de parents d'élèves - année 2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 2/02

Deliberations