SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Programme pluriannuel de financement par la BEI d'investissements départementaux relevant de son programme "Education" : délégation de compétences au Président du Conseil départemental. Date : 26/06/2015 Numéro : 7/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de l'OPH Val du Loing Habitat (réhabilitation de 78 logements à Nemours). Date : 26/06/2015 Numéro : 7/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (acquisition-amélioration de 11 logements à Melun). Date : 26/06/2015 Numéro : 7/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de l'ADSEA (réhabilitation du foyer "le Mardanson" à Quincy-Voisins). Date : 26/06/2015 Numéro : 7/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Trois Moulins Habitat (construction de 45 logements à Saint-Germain-Laval). Date : 26/06/2015 Numéro : 7/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM La Résidence Urbaine de France (construction de 52 logements sociaux à Vert-Saint-Denis). Date : 26/06/2015 Numéro : 7/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Procès-verbaux des séances des 13 février, 2 et 17 avril 2015. Date : 22/05/2015 Numéro : 0/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 3 février au 24 avril 2015. Date : 22/05/2015 Numéro : 0/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics - Information sur les marchés et avenants notifiés en janvier et février 2015. Date : 22/05/2015 Numéro : 0/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Désignations des représentants du Conseil départemental pour siéger au sein de divers organismes. Date : 22/05/2015 Numéro : 0/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion relative à l’application de la loi MAPTAM en Seine-et-Marne présentée par les Elus du Conseil départemental de Seine-et-Marne. Date : 22/05/2015 Numéro : 0/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL C3D de la Communauté de communes du Provinois - Modification du programme d'actions et avenant au contrat. Date : 22/05/2015 Numéro : 1/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Natura 2000 : Sollicitation d'aides financières auprès de l'Etat, au titre du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER), pour l'animation par le Département des sites Natura 2000 "Basse Vallée du Loing" et "Carrière de Mocpoix". Date : 22/05/2015 Numéro : 1/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Espaces Naturels Sensibles - Extension d'un périmètre de préemption sur la commune de Gressy. Date : 22/05/2015 Numéro : 1/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Espaces Naturels Sensibles - Avenant n° 1 aux conventions de partenariat relatives au programme d'étude sur la biodiversité en Seine-et-Marne. Date : 22/05/2015 Numéro : 1/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Personnel départemental : création d'un emploi permanent financé par l'Etat et le Fonds de Solidarité Logement pour la mise en oeuvre du Plan Départemental d'Action pour le Logement et l'Hébergement des Personnes Défavorisées. Date : 22/05/2015 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Gratification des stagiaires reçus au sein du Département de Seine-et-Marne. Date : 22/05/2015 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Principes et modalités d'indemnisation des victimes de préjudices dont le Département serait civilement responsable. Date : 22/05/2015 Numéro : 2/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Cession d'un pavillon situé 4 rue du Muguet à Lagny-sur-Marne. Date : 22/05/2015 Numéro : 2/04
