SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Régional d'Exercice Sanitaire - Appui aux étudiants : individualisations de bourses à des étudiants en médecine et en kinésithérapie. Date : 18/12/2014 Numéro : 4/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement du partenariat entre le Département et l'Office public de l'habitat de Seine-et-Marne (O.P.H. 77) pour les années 2015 à 2017. Date : 18/12/2014 Numéro : 4/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification des critères d'attribution des aides départementales dans le cadre des primes à l'amélioration de l'habitat (P.A.H.). Date : 18/12/2014 Numéro : 4/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention relative à la gestion financière et comptable du fonds de solidarité logement (F.S.L.) pour l'année 2015. Date : 18/12/2014 Numéro : 4/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention à l'association INITIATIVES 77 pour la réalisation d'une opération d’insertion permettant la formation professionnelle de 10 bénéficiaires du R.S.A. sur le métier d’animateur nature, sport, loisirs pour tous, dans le cadre de l'opération d’intérêt national VILLAGES NATURE. Date : 18/12/2014 Numéro : 4/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention relative à la gestion financière de l'aide personnalisée de retour à l'emploi (A.P.R.E.) pour l'année 2015. Date : 18/12/2014 Numéro : 4/13
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions relatives au dispositif seine-et-marnais des contrats aidés et de soutien à l'insertion par l'activité économique (I.A.E.). Date : 18/12/2014 Numéro : 4/14
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention exceptionnelle au Collectif chrétien d'action fraternelle (C.C.A.F.) de Chelles. Date : 18/12/2014 Numéro : 4/15
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Téléassistance 77 : rapport d'activité 2013. Date : 18/12/2014 Numéro : 4/16
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de mise en place de la commission de gestion des situations critiques de personnes en situation de handicap et protocole de suivi de ces situations. Date : 18/12/2014 Numéro : 4/17
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement des Conventions Tripartites entre l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France, le Département et diverses maisons de retraite Date : 18/12/2014 Numéro : 4/18
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Extension du dispositif d’accueil d’urgence de l’accueil familial départemental et modalités d’indemnisation. Date : 18/12/2014 Numéro : 4/19
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Objectif annuel d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médicosociaux pour mineurs et jeunes majeurs, personnes âgées ou handicapées, pour l'année 2015. Date : 18/12/2014 Numéro : 4/20
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Protocole de partenariat en matière de prévention entre le Département et l'Education Nationale. Date : 18/12/2014 Numéro : 4/21
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2015 : Politique départementale en faveur de l'Education et de la Formation. Date : 18/12/2014 Numéro : 5/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2015 : Coopération internationale et affaires européennes. Date : 18/12/2014 Numéro : 5/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2015 : Politique Jeunesse, Sports et Loisirs. Date : 18/12/2014 Numéro : 5/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dotation complémentaire pour ajuster la Dotation globale de fonctionnement (DGFC) des collèges publics en lien avec la reprise du contrat de fourniture du gaz par le Département - exercice 2015. Date : 18/12/2014 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du programme relatif à la reconstruction de la demi pension et au réaménagement de certains locaux du collège "Denecourt" à Bois le Roi. Date : 18/12/2014 Numéro : 5/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modifications de la délibération du 20 décembre 2013 portant sur la retranscription de la sectorisation à la rue de l'ensemble des collèges publics de Seine-et-Marne. Date : 18/12/2014 Numéro : 5/06
