Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès verbaux

Date : 20/12/2013

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 4 au 27 novembre 2013.

Date : 20/12/2013

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 31 octobre 2013.

Date : 20/12/2013

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation d'un représentant du Conseil général pour siéger au sein du Conseil de l'école supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE) de l'académie de Créteil.

Date : 20/12/2013

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion : Sauvegarder les finances des Départements.

Date : 20/12/2013

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence

Date : 20/12/2013

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Conseil général sur l'avant-projet de plan régional de prévention et de gestion des déchets issus des chantiers du bâtiment et des travaux publics (PREDEC).

Date : 20/12/2013

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Conseil général sur le projet de Schéma Départemental des Carrières de Seine-et-Marne.

Date : 20/12/2013

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Natura 2000 : Sollicitation d'une aide financière auprès de l'Etat pour l'animation par le Département des sites Natura 2000 "Basse Vallée du Loing" et "Carrière de Mocpoix".

Date : 20/12/2013

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide du Département à l'entretien des forêts communales ouvertes au public : modification des conditions d'attribution.

Date : 20/12/2013

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention pluriannuelle de partenariat entre le Département et le Laboratoire Régional de Suivi de la Faune Sauvage et aide exceptionnelle au Groupement d'Apiculture de Bréviande Intercommunal.

Date : 20/12/2013

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Révision du dispositif d'éco-conditionnalité des aides à l'investissement du Département

Date : 20/12/2013

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 à la convention financière entre l'Etat et le Département relative à l'octroi d'une aide du Fonds Agricole pour le Développement Rural (FEADER) pour le projet "Développement des infrastructures pour l'Internet à haut débit en zone rurale".

Date : 20/12/2013

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de cession de l’armoire du nœud de raccordement d’abonnés situés en zone d’ombre et des infrastructures de collecte optique passée entre le Département de Seine-et-Marne et la commune d'Esmans.

Date : 20/12/2013

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Seine-et-Marne Numérique : convention de mise à disposition de personnels, de prêts de locaux et matériels et prestations de services pour 2014

Date : 20/12/2013

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental d'aide à l'innovation : renouvellement de la convention de partenariat avec la Région Ile-de-France et la société Bpifrance Financement

Date : 20/12/2013

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

C3D de la Communauté de communes du Provinois : approbation du contrat départemental de développement durable et du programme d'action quinquennal 2013-2017

Date : 20/12/2013

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Régional de Faremoutiers

Date : 20/12/2013

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat régional de Pommeuse

Date : 20/12/2013

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat régional de Chartrettes

Date : 20/12/2013

Numéro : 1/14

Deliberations