Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modalités d'exercice du travail à temps partiel des agents départementaux.

Date : 29/11/2013

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transports scolaires : prise en charge du personnel par le STIF et recours aux marchés publics dans le cadre de l'exercice des compétences déléguées au Département.

Date : 29/11/2013

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation financière du Département à la restauration collective des agents du Département, à Melun.

Date : 29/11/2013

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Tarifs PAM 77 au 1er janvier 2014.

Date : 29/11/2013

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

PDU : Participation du Département aux actions à mener sur les pôles PDU. Pôle gare de Mitry-Claye - Projet d'avenant.

Date : 29/11/2013

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative au financement de l'étude expérimentale sur les gares des territoires périurbains en Seine-et-Marne.

Date : 29/11/2013

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Orientations départementales de prévention spécialisée 2013 / 2017.

Date : 29/11/2013

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Règlement intérieur du fonds départemental de solidarité (F.D.S.).

Date : 29/11/2013

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Règlement intérieur du fonds de l'aide sociale à l'enfance (F.A.S.E.) décentralisé sur les Maisons départementales des solidarités.

Date : 29/11/2013

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien à l'Association départementale pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence de Seine-et-Marne (A.D.S.E.A. 77) - Promotion d'initiatives jeunes pour l'emploi (P.I.J.E.).

Date : 29/11/2013

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention portant mise à disposition mensuelle de listes de bénéficiaires du R.S.A. demandeurs d’emploi.

Date : 29/11/2013

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d’une subvention à l’Institut Régional du Travail Social Paris Ile de France au titre du soutien aux acteurs sociaux pour l’année 2013.

Date : 29/11/2013

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement des conventions tripartites entre l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France, le Département, et diverses maisons de retraite.

Date : 29/11/2013

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion à l'association de préfiguration "Open ENT".

Date : 29/11/2013

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2013 - Deuxième répartition de crédits complémentaires.

Date : 29/11/2013

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Participation au fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Exercice 2013 - Deuxième répartition de crédits.

Date : 29/11/2013

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Découverte des voies professionnelles dans le secteur du BTP : Initiative BAT'AVENIR. Avenant à la convention cadre passée entre le Département de Seine-et-Marne et l'Association AFOBAT 77.

Date : 29/11/2013

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions de partenariat pour l'implantation de l'Institut Catholique des Arts et Métiers sur le site du Carré Sénart.

Date : 29/11/2013

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sections Sportives Scolaires - Intégration d'une nouvelle discipline sportive.

Date : 29/11/2013

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide d'urgence aux Philippines suite au typhon Haiyan.

Date : 29/11/2013

Numéro : 5/07

Deliberations