Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux.

Date : 21/12/2012

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet Biomasse pour le Futur : Adhésion du Département à l'association de préfiguration "Biomis G3".

Date : 21/12/2012

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création du périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PPEANP) sur le territoire de Marne-et-Gondoire.

Date : 21/12/2012

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Partenariats entre le Département de Seine-et-Marne, le Comité Départemental de la Randonnée pédestre de Seine-et-Marne, Seine-et-Marne Tourisme et, entre le Département de Seine-et-Marne, le Comité Départemental du Tourisme Equestre de Seine-et-Marne, Seine-et-Marne Tourisme : Adoption d'un nouveau cadre conventionnel.

Date : 21/12/2012

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Création de deux périmètres de préemption situés sur les territoires des communes de La Grande-Paroisse et Vernou-la-Celle-sur-Seine.

Date : 21/12/2012

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : Convention tripartite entre le Département, la société Sem@for77 et la Société du Haut Débit (SHD) pour la mise à disposition des droits d'utilisation de la bande de fréquences de boucle locale radio WIMAX.

Date : 21/12/2012

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de mise à disposition de services et de moyens matériels au Syndicat mixte « Seine-et-Marne Numérique".

Date : 21/12/2012

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces naturels sensibles - Convention relative à l'exercice du droit de chasse dans l'Espace Naturel Sensible départemental "le bois des Palis" à Poligny.

Date : 21/12/2012

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : création d'emplois permanents.

Date : 21/12/2012

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental - Mise à jour du tableau des emplois.

Date : 21/12/2012

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : recrutement des médecins vacataires.

Date : 21/12/2012

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subvention.

Date : 21/12/2012

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de service public de transport à la demande de personnes handicapées "PAM 77" - Rapport annuel 2011.

Date : 21/12/2012

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la délégation de compétence et proposition du choix de la mise en concurrence en matière de transport à la demande des personnes handicapées - PAM 77.

Date : 21/12/2012

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Projet de convention partenariale relative au Réseau de transport TRAMY et projet d'avenant n°4 à la convention partenariale du réseau de transport PEP’S.

Date : 21/12/2012

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de prise en charge des frais de dossier des forfaits "Améthyste 4-5" par la CAMVS et la Commune de Meaux.

Date : 21/12/2012

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

TAD : Projets d'avenants aux conventions des services de TAD FILEO et BALADE PROXI'BUS du Provinois et projet de convention TAD Proxi'bus APOLO+ du bassin Chellois.

Date : 21/12/2012

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Requalification de la RD 231 dans sa section comprise entre les RD 344A et RD 345 sur le territoire des communes de Montévrain et Jossigny. Approbation des résultats de l’enquête parcellaire.

Date : 21/12/2012

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention relative aux relations entre la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie et le Conseil général de Seine-et-Marne, dite « convention d’appui à la qualité de service-3ème génération » pour 2012-2015.

Date : 21/12/2012

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 8 à la convention cadre régissant les relations entre le Département et la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) portant prolongation d'une année de la convention.

Date : 21/12/2012

Numéro : 4/02

Deliberations