Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation départementale à la réalisation d'une étude de revitalisation du site Prevent Glass situé à Bagneaux-sur-Loing.

Date : 23/11/2012

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire (CONT.A.C.T.) entre le Département et la commune de Soignolles-en-Brie.

Date : 23/11/2012

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat régional de Montereau-Fault-Yonne.

Date : 23/11/2012

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique de la Seine-et-Marne : Avenant n° 8 à la DSP.

Date : 23/11/2012

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : déploiement du FTTH sur la commune de Bailly-Romainvilliers.

Date : 23/11/2012

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : convention avec la Commune de Bray-sur-Seine pour le fibrage de la zone d'activités de la Borne Blanche.

Date : 23/11/2012

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention pour les années 2012-2013 entre le Département de Seine-et-Marne et l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme (I.A.U.) de la Région d'Île-de-France portant sur un programme d'études mutualisé.

Date : 23/11/2012

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption de la politique forestière départementale, Convention cadre entre le Département de Seine-et-Marne et l'Office National des Forêts (ONF) relative aux actions menées dans les forêts domaniales et départementales de Seine-et-Marne, Convention entre le Département de Seine-et-Marne et l'Office National des Forêts (ONF) relative au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

Date : 23/11/2012

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d’une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation d’une étude portant sur la fonctionnalité des espaces agricoles, naturels et forestiers et la mise en place d’un projet de territoire sur le secteur seine-et-marnais sous influence de l’aéroport de Roissy Charles de Gaulle.

Date : 23/11/2012

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant de prolongation de durée de la convention de partenariat entre le Département et AQUI'Brie. Aide à l'Association de Défense Contre le Bruit de l'Autoroute A6.

Date : 23/11/2012

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Partenariat entre l'Office de Tourisme de La Ferté-Gaucher et le Département de Seine-et-Marne relatif à l'activité du vélorail sur l'Espace Naturel Sensible "Le Val du Haut Morin" (avenant n° 7).

Date : 23/11/2012

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Partenariat scientifique pour l'année 2012. Avenant n° 1 à la convention d'étude, avec le Muséum national d'Histoire naturelle, relative à la préservation de la biodiversité en Seine-et-Marne, fixant le montant définitif de l'aide départementale.

Date : 23/11/2012

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ajustement du réseau départemental de surveillance des eaux superficielles.

Date : 23/11/2012

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Groupement d'Intérêt Public Roissy Emploi CDG - approbation de la nouvelle convention constitutive.

Date : 23/11/2012

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat de redynamisation du site de défense de Sourdun - Avenant n° 1.

Date : 23/11/2012

Numéro : 1/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise à jour du règlement intérieur du temps de travail et des absences des agents départementaux.

Date : 23/11/2012

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création d'une association de préfiguration de la communauté CapDémat.

Date : 23/11/2012

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession de l'immeuble situé 6 rue du Général de Gaulle à Coulommiers.

Date : 23/11/2012

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession de l'ensemble immobilier situé 27 avenue de Verdun à Nangis.

Date : 23/11/2012

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole transactionnel à conclure avec l'entreprise assurant la location/maintenance de matériels de reproduction numériques monochromes et polychromes.

Date : 23/11/2012

Numéro : 2/05

Deliberations