Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention pour le suivi archéologique de la réhabilitation du lycée Thibault de Champagne à Provins (Seine-et-Marne) entre le Conseil général de Seine-et-Marne et le Conseil régional d’Île-de-France.

Date : 29/06/2012

Numéro : 6/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation d’un membre du Conseil d’exploitation de la Régie autonome dite «Service GAIA».

Date : 29/06/2012

Numéro : 6/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la lecture : attribution de subventions

Date : 29/06/2012

Numéro : 6/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Première Décision Modificative 2012 pour le Budget Principal et les Budgets Annexes.

Date : 29/06/2012

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Règlement Budgétaire et Financier.

Date : 29/06/2012

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle pour la période 2011-2014 signée entre le Département de Seine-et-Marne et le Service Départemental d'Incendie et de Secours.

Date : 29/06/2012

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'OPIEVOY (acquisition en VEFA de 33 logements à Bussy-Saint-Georges)

Date : 29/06/2012

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM LOGIRYS (réhabilitation d'un Foyer d'Accueil Médicalisé de 51 logements à Combs-la-Ville).

Date : 29/06/2012

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'association ADSEA (réhabilitation du foyer "Le Mardanson" à Quincy-Voisins).

Date : 29/06/2012

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt accordée par délibération n° 7/04 du 13 avril 2012 à l'Institut Technologique FCBA (modification d'une caractéristique de l'emprunt).

Date : 29/06/2012

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt accordée par délibération n° 7/06 du 13 avril 2012 à la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (modification d'une caractéristique de l'emprunt).

Date : 29/06/2012

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 23 mars 2012.

Date : 25/05/2012

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 14 mars 2012 au 24 avril 2012.

Date : 25/05/2012

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics - information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 31 mars 2012.

Date : 25/05/2012

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 25/05/2012

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Economie sociale et solidaire : convention entre le Département de Seine-et-Marne et la société Air-France.

Date : 25/05/2012

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : contractualisation avec la commune de la Madeleine-sur-Loing pour la mise à disposition d'une infrastructure de télécommunications construite par la commune.

Date : 25/05/2012

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : contractualisation avec les opérateurs France Telecom et Free et le délégataire du Département, Sem@for77, pour la commercialisation des infrastructures construites dans le cadre du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (F.E.A.D.E.R).

Date : 25/05/2012

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Extension des territoires prioritaires MAE biodiversité, modification des critères d'octroi des subventions et avenant à la convention avec la Chambre d'Agriculture pour l'animation des territoires.

Date : 25/05/2012

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Avenant n° 1 aux conventions relatives à l'animation, la préservation et la gestion des espaces naturels sensibles.

Date : 25/05/2012

Numéro : 1/05

Deliberations