Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à l'ARENE.

Date : 16/12/2011

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Partenariat entre l'Office de Tourisme de La Ferté-Gaucher et le Département de Seine-et-Marne relatif à l'activité vélorail sur l'Espace Naturel Sensible "Le Val du Haut Morin" (avenant n° 6) et avenant n° 3 à la convention de mise à disposition de la gare de Trottignon.

Date : 16/12/2011

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Extension d'un périmètre de préemption à Précy-sur-Marne.

Date : 16/12/2011

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Création d'un périmètre de préemption à Oissery.

Date : 16/12/2011

Numéro : 1/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : création d'emplois permanents.

Date : 16/12/2011

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subvention.

Date : 16/12/2011

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Passage en télébillettique des titres de transport Améthyste et Rubis. Approbation de la convention encadrant le dispositif de financement et de distribution de ce nouveau titre intitulé « Améthyste ».

Date : 16/12/2011

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Réseaux de transport - Projets d'avenants aux conventions partenariales.

Date : 16/12/2011

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organisation de la viabilité hivernale. Approbation d'un protocole à intervenir avec la Chambre d’agriculture, relatif aux modalités de partenariat entre le monde agricole et le Département dans le cadre d’interventions de déneigement en situations exceptionnelles.

Date : 16/12/2011

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 607. Aménagement d’un giratoire et d’une piste cyclable au carrefour de la Saussaie, sur le territoire de la commune de Saint-Fargeau-Ponthierry. Dossier de prise en considération et approbation de la convention à intervenir avec la Commune.

Date : 16/12/2011

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Constitution d'une mission d'information et d'évaluation de la MDPH.

Date : 16/12/2011

Numéro : 4/00

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de la santé.

Date : 16/12/2011

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d’objectifs et de moyens entre l’association Domicile Action et le Département.

Date : 16/12/2011

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention pour l'accompagnement social des bénéficiaires du R.S.A. "généralisé majoré" avec enfant(s) de moins de 3 ans, à conclure avec la Caisse d'allocations familiales (C.A.F.) de Seine-et-Marne.

Date : 16/12/2011

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification du règlement intérieur des équipes pluridisciplinaires (E.P.) du département de Seine-et-Marne.

Date : 16/12/2011

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Règlement intérieur du fonds d'aide aux jeunes (F.A.J.) en Seine-et-Marne.

Date : 16/12/2011

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention et règlement intérieur relatifs à la gestion financière et aux modalités de fonctionnement de l’aide personnalisée de retour à l’emploi (A.P.R.E.) en Seine-et-Marne pour l’année 2012.

Date : 16/12/2011

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d’objectifs relative au dispositif seine-et-marnais des contrats uniques d’insertion (C.U.I.) pour l’année 2012.

Date : 16/12/2011

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention complémentaire à INITIATIVES 77 au titre de l'hébergement de transition au bénéfice des Maisons départementales des solidarités dans le cadre de conventions hôtelières.

Date : 16/12/2011

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Implantation en Seine-et-Marne des Jardins de Cocagne.

Date : 16/12/2011

Numéro : 4/09

Deliberations