Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France, relative à la contribution financière forfaitaire annuelle du Département aux frais de fonctionnement des espaces naturels régionaux ouverts au public.

Date : 04/03/2011

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention d'objectifs entre le Département de Seine-et-Marne et la Chambre d'Agriculture et avenants aux conventions relatives à l'atlas des sols et à la MAE (Mesure Agro-Environnementale) en faveur de la biodiversité.

Date : 04/03/2011

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (P.A.G.D) et le réglement du Schéma d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (S.A.G.E) de la nappe de Beauce et de ses milieux aquatiques associés.

Date : 04/03/2011

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur l'actualisation et l'informatisation du Schéma Départemental de Vocation Piscicole (S.D.V.P.).

Date : 04/03/2011

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : création d'un emploi permanent.

Date : 04/03/2011

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de nouveau bail pour les locaux de Savigny-le-Temple utilisés par les services départementaux.

Date : 04/03/2011

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession d'un pavillon situé 20 rue Georges Renard à Meaux, à la SARL SAUTIMO.

Date : 04/03/2011

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d’occupation du domaine public départemental au bénéfice de la Commune de Yèbles.

Date : 04/03/2011

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Débat public sur l’interconnexion sud des LGV en Ile-de-France – avis du Département.

Date : 04/03/2011

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Lignes Seine-et-Marne Express "Rebais - Melun", "La Ferté Gaucher - Chessy", "Meaux - Roissy", "Chateau-Landon - Melun", "Montereau - Melun", "Provins - Melun" et "Provins - Chessy" - Projets de conventions partenariales dans le cadre de la conclusion des contrats de type 2.

Date : 04/03/2011

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseaux de transport AERIAL du secteur de Fontainebleau, TRAMY du secteur de Coulommiers, ARLEQUIN du secteur de Brie-Comte-Robert, SIYONNE du secteur de Montereau, COMETE du secteur de Moret-sur-Loing, STILL du secteur de Nemours, Canton de Perthes du secteur de St Fargeau-Ponthierry, SI T'BUS/STIGO des communes de Roissy-en-Brie, Pontault-Combault, Ozoir-la-Ferrière et Gretz-Armainvilliers, SOL'R du secteur de Tournan-en-Brie, SENART BUS et ligne CITALIEN "Sénart-Melun" - projets de conventions partenariales dans le cadre de la conclusion des contrats de type 2.

Date : 04/03/2011

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Affectation d'une fraction de la redevance communale des Mines sur le pétrole aux communes de moins de 2 000 habitants, pour l'entretien de leur voirie. Programme 2011.

Date : 04/03/2011

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de liaison routière entre l’autoroute A4 et la route nationale n° 36 - Aménagement d’un barreau routier sur le territoire des communes de Bailly-Romainvilliers, Coutevroult et Villiers-sur-Morin. Approbation des résultats de l'enquête parcellaire.

Date : 04/03/2011

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 240 à Darvault. Desserte routière du parc d'activités commerciales de "La Pierre Levée". Dossier de prise en considération.

Date : 04/03/2011

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec l'Association Départementale Jeunes Errants 77.

Date : 04/03/2011

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Voeu relatif au financement des SAAD et à la menace qui pèse sur l’ensemble des emplois familiaux.

Date : 04/03/2011

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan départemental en faveur de la démographie médicale : projet de convention de partenariat avec la Faculté de médecine de l’Université Paris Est – Créteil pour accueillir des internes en médecine générale dans les services du Conseil général et projet de convention type fixant les conditions d'attribution d'une bourse d’études pour les étudiants de 3ème cycle de médecine.

Date : 04/03/2011

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions de financement au titre de l'aide sociale pour différentes structures pour adultes handicapés à Bussy-Saint-Georges, Villeparisis et Claye Souilly.

Date : 04/03/2011

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement des conventions tripartites entre l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France, le Département, et diverses maisons de retraite.

Date : 04/03/2011

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement aux Centres Locaux d'Information et de Coordination gérontologique (CLIC). 4 avenants et 1 renouvellement de convention à conclure avec les CLIC.

Date : 04/03/2011

Numéro : 4/06

Deliberations