Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Définition et mise en œuvre d'un bouclier dit de "sécurité" en Seine-et-Marne

Date : 19/11/2021

Numéro : 7/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Garantie d'emprunts en faveur de la Société Anonyme 3F Seine-et-Marne (acquisition en VEFA de 29 logements à Cesson).

Date : 19/11/2021

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actualisation des méthodes comptables relatives aux durées d'amortissement des immobilisations.

Date : 19/11/2021

Numéro : 7/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Garantie d'emprunt en faveur de CDC Habitat Social (Acquisition en VEFA de 46 logements à Combs-la-Ville).

Date : 19/11/2021

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle en faveur des communes et EPCI défavorisés : répartition de la dotation 2021.

Date : 19/11/2021

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou à la taxe de publicité foncière exigible sur les mutations à titre onéreux en faveurs de communes de moins de 5 000 habitants. Répartition de l'acompte 2021.

Date : 19/11/2021

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement à l'Union des Maires de Seine-et-Marne au titre de 2021.

Date : 19/11/2021

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de Seine-et-Marne (UDSP 77) - Année 2021.

Date : 19/11/2021

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement aux unions syndicales de salariés de Seine-et-Marne.

Date : 19/11/2021

Numéro : 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Emplois de collaborateur de cabinet.

Date : 19/11/2021

Numéro : 7/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Territoire de l'ancien Pays Fertois - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 22/10/2021

Numéro : 1/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de de la Communauté de Communes du Pays de Montereau : Convention de réalisation.

Date : 22/10/2021

Numéro : 1/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Tzen 2 – Projet de liaison de transport en commun en site propre entre Sénart et Melun. Convention avec l’INRAP relative au diagnostic d’archéologie préventive sur la Commune de Melun.

Date : 22/10/2021

Numéro : 1/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Organisation de la viabilité hivernale. Approbation des conventions à intervenir avec des communes volontaires relatives aux opérations de déneigement du réseau départemental de désenclavement.

Date : 22/10/2021

Numéro : 1/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Cession d'un véhicule à la société d'assurance de la flotte automobile départementale.

Date : 22/10/2021

Numéro : 1/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Dotation globale de fonctionnement des collèges publics - Année 2022.

Date : 22/10/2021

Numéro : 2/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions accordées au titre du Fonds Commun des Services d'Hébergement (FCSH) pour l'aide au fonctionnement de la demi-pension des collèges publics - 2ème répartition 2021.

Date : 22/10/2021

Numéro : 2/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prise en charge par le Département des dépenses de gaz et d'électricité des EPLE. Participation des usagers de la demi-pension et des bénéficiaires de concession de logement - Exercice 2022.

Date : 22/10/2021

Numéro : 2/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de vidéosurveillance aux abords du Collège "Emile Chevallier" à Souppes-sur-Loing.

Date : 22/10/2021

Numéro : 2/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention avec l’INRAP pour la réalisation d'un diagnostic d’archéologie préventive dans le cadre des travaux au Collège « Lelorgne de Savigny » à Provins.

Date : 22/10/2021

Numéro : 2/05

Deliberations