Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2020 - Prévention Médico-Sociale.

Date : 19/12/2019

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif pour l'année 2020 : Protection de l'enfance.

Date : 19/12/2019

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de coopération entre Pôle emploi et le Département de Seine-et-Marne pour l'insertion sociale et professionnelle des demandeurs d'emploi pour l'année 2020.

Date : 19/12/2019

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prorogation d'un an du 7ème Plan Départemental d'Actions pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (P.D.A.L.H.P.D.) de Seine-et-Marne.

Date : 19/12/2019

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Objectif annuel d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux accueillant des mineurs ou des personnes âgées ou des personnes en situation de handicap, pour l'année 2020.

Date : 19/12/2019

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conclusion des contrats pluri-annuels d'objectifs et de moyens (CPOM ) secteur handicap adulte, entre 2 associations, l'Agence Régionale de Santé ARS et le Département de Seine-et-Marne.

Date : 19/12/2019

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative aux modalités d'organisation et de fonctionnement du Fonds Départemental de Compensation du Handicap de Seine-et-Marne.

Date : 19/12/2019

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d'un avenant pour prolonger d'une année la validité des conventions conclues entre le Département et les Pôles Autonomie Territoriaux.

Date : 19/12/2019

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat avec le Foyer de l’enfance de Meaux, l’Etablissement Public Départemental Autonome Alizé (EPDA) et le FAO (ADSEA77) pour la mise en œuvre de la Charte de fonctionnement du dispositif d’accueil d’urgence.

Date : 19/12/2019

Numéro : 4/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d’un protocole de coopération entre le Département, la commune de Saint-Fargeau-Ponthierry et le CCAS de la commune.

Date : 19/12/2019

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2020 : Politique départementale en faveur de l'Éducation.

Date : 19/12/2019

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2020 : politique jeunesse, sports et loisirs.

Date : 19/12/2019

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de construction d’un 5ème collège à CHELLES - Convention avec l’INRAP pour la réalisation d'un diagnostic d’archéologie préventive.

Date : 19/12/2019

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges l'Europe à Dammartin-en-Goële et Georges Brassens à Saint-Mard.

Date : 19/12/2019

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Petits équipements sportifs en accompagnement des collèges - évolution du dispositif et attribution d'une subvention.

Date : 19/12/2019

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions relatives à l'octroi d'aides à l'investissement pour les collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat.

Date : 19/12/2019

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention pour travaux au collège "Europe" à Chelles.

Date : 19/12/2019

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2020 : Affaires culturelles et Archives départementales.

Date : 19/12/2019

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions.

Date : 19/12/2019

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de programme dans le cadre de l’extension et la réhabilitation des archives départementales à Dammarie-les-Lys.

Date : 19/12/2019

Numéro : 6/03

Deliberations