SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aides départementales en faveur de l'agriculture. Date : 01/02/2019 Numéro : 1/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Espaces Naturels Sensibles – Renouvellement de la convention de partenariat avec le CBNBP et avenants avec divers partenaires intervenant dans les domaines du patrimoine naturel, de la gestion et de l’animation des ENS. Date : 01/02/2019 Numéro : 1/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement de la convention de partenariat entre le Département et l'Association de l'Aquifère des Calcaires de Champigny-en-Brie. Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Département et l'Association Seine-et-Marne Environnement. Date : 01/02/2019 Numéro : 1/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Transformation de l'Entente de Lutte Interdépartementale contre les Zoonoses en Syndicat mixte ouvert et adoption de ses nouveaux statuts. Date : 01/02/2019 Numéro : 1/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Complément de la délibération n°2/03 du 20 décembre 2018 portant sur la réforme du régime indemnitaire en vue de la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel. Date : 01/02/2019 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Personnel Départemental : création et modifications d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois. Date : 01/02/2019 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement de la convention conclue avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne portant sur l'organisation de concours et examens professionnels pour l'année 2019. Date : 01/02/2019 Numéro : 2/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelle. Date : 01/02/2019 Numéro : 2/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Action sociale en faveur du personnel : attribution subvention COS 2019. Date : 01/02/2019 Numéro : 2/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Acquisition des locaux de bureaux situés 15 place de la Porte de Paris à Melun. Date : 01/02/2019 Numéro : 2/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Acquisition du terrain d'assiette du collège "Les Aulnes" de Combs-la-Ville et de l'emprise d'alignement lié à la présence de la route départementale n° 50. Date : 01/02/2019 Numéro : 2/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Electrification de la ligne Paris-Troyes – Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage sur les ouvrages d’art portant des routes départementales et convention financière pour des travaux complémentaires. Date : 01/02/2019 Numéro : 3/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL TZEN 2 Sénart-Melun - Prorogation de l'arrêté de déclaration d'utilité publique. Date : 01/02/2019 Numéro : 3/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL PDU : Participation du Département aux actions à mener sur les pôles PDU. Pôle gare de Torcy - Projet d'avenant à la convention de financement du pôle gare de Torcy. Date : 01/02/2019 Numéro : 3/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Transport à la Demande (TAD) : soutien financier au TAD de Bois le Roi - avenant à la convention partenariale du réseau du Châtelet en Brie - Pays de Seine. Date : 01/02/2019 Numéro : 3/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Infrastructure de Transport : Projet de convention de financement pour des études préalables au projet de Transport en Commun en Site Propre (TCSP) sur l'ex-RN 34 entre Nogent-sur-Marne et Chelles. Date : 01/02/2019 Numéro : 3/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Rapport d'exécution 2018 de la convention d'appui aux politiques d'insertion. Date : 01/02/2019 Numéro : 4/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions pour l'année 2019 à Initiatives77. Date : 01/02/2019 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant de prolongation à la convention de coopération entre Pôle emploi et le Département de Seine-et-Marne pour l'insertion sociale et professionnelle des demandeurs d'emploi pour l'année 2019. Date : 01/02/2019 Numéro : 4/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention annuelle d'objectifs et de moyens (C.A.O.M) entre l'Etat et le Département relative au dispositif des contrats aidés pour l'année 2019. Date : 01/02/2019 Numéro : 4/04
