Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 1er février 2019.

Date : 22/03/2019

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 15 janvier au 25 février 2019.

Date : 22/03/2019

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er décembre 2018 au 31 janvier 2019.

Date : 22/03/2019

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Représentation du Département au sein de divers organismes.

Date : 22/03/2019

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Vœu relatif à Aéroports de Paris, présenté par le groupe Gauche Républicaine et Communiste.

Date : 22/03/2019

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 au Contrat Intercommunal de Développement de la Communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne.

Date : 22/03/2019

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date : 22/03/2019

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite du partenariat du Département avec la Chambre d'agriculture de région Ile-de-France.

Date : 22/03/2019

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 à la convention entre le Département et l’Office National des Forêts (ONF) concernant les actions de préservation et de valorisation des espaces forestiers, du patrimoine historique, archéologique et culturel en Seine-et-Marne.

Date : 22/03/2019

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite du partenariat du Département avec le Laboratoire régional de suivi de la faune sauvage (LRSFS).

Date : 22/03/2019

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : création d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 22/03/2019

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession de l'ancienne gendarmerie de Moret-sur-Loing.

Date : 22/03/2019

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes Seine-et-Marne Express: définition d'un plafond pour le financement de l'habillage des véhicules.

Date : 22/03/2019

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la Demande (TAD) : soutien financier au TAD Proxi'Bus Saint Fargeau (ex Seine-Ecole) et au TAD Proxi'Bus des Deux Morin.

Date : 22/03/2019

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Infrastructures primaires de Marne-la-Vallée -phase IV. Etude du doublement du barreau C0-D0 correspondant à une partie du boulevard du Grand Fossé à Chessy. Convention avec EPAFRANCE.

Date : 22/03/2019

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ancienne RD 142 à Dammarie les lys. Cession de sections à la Commune. Lancement d’une procédure de déclassement.

Date : 22/03/2019

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole relatif à la protection des majeurs vulnérables avec les instances judiciaires.

Date : 22/03/2019

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'une convention relative au Dispositif Intégré pour les Instituts thérapeutiques éducatifs et pédagogiques (DITEP).

Date : 22/03/2019

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) individualisés des Services d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD) autorisés et tarifés par le Conseil Départemental de Seine-et-Marne au titre de leur activité prestataire.

Date : 22/03/2019

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour 2019 à A.F.I.L.E. 77 (Association pour le financement d'initiatives locales pour l'emploi) et d'une subvention 2019 au dispositif local d'accompagnement (D.L.A.).

Date : 22/03/2019

Numéro : 4/04

Deliberations