Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Espace Habitat Construction (réaménagement d'emprunts auprès de la CDC).

Date : 14/06/2019

Numéro : 7/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM BATIGERE Ile-de-France (réaménagement d'emprunt auprès de la CDC)

Date : 14/06/2019

Numéro : 7/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM CDC Habitat (réaménagement de 5 emprunts auprès de la CDC).

Date : 14/06/2019

Numéro : 7/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'OPH Val du Loing Habitat (réaménagement de la dette).

Date : 14/06/2019

Numéro : 7/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 22 mars 2019.

Date : 17/05/2019

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 26 février au 19 avril 2019.

Date : 17/05/2019

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er février et le 31 mars 2019.

Date : 17/05/2019

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Représentation du Département au sein de divers organismes.

Date : 17/05/2019

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Le Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée en Seine-et-Marne (PDIPR) : un accompagnement des communes et de leurs groupements pour un maillage paysager du département ; adaptation du dispositif d’aides aux collectivités.

Date : 17/05/2019

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) en faveur de la biodiversité contractualisées au titre de la campagne 2017-2021.

Date : 17/05/2019

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : création et modification d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 17/05/2019

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et le Comité des Œuvres Sociales (COS) de Seine-et-Marne, relative à la gestion des prestations d'action sociale en matière d'action culturelle, sociale, de vacances et de loisirs en faveur des agents départementaux.

Date : 17/05/2019

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur des agents du Département : modification des conditions d'attribution et augmentation de la participation du Département aux CESU en faveur des agents en situation de handicap et pour la garde d'enfants de 0 à 6 ans.

Date : 17/05/2019

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention relative à la participation financière du Département à la restauration collective des agents départementaux de l'agglomération melunaise avec l'Association du Restaurant Inter-Administratif de Melun (RIAM).

Date : 17/05/2019

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etat des travaux de la Commission consultative des services publics (CCSPL) pour l'année 2018.

Date : 17/05/2019

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Maintien du montant de la subvention départementale pour la carte Imagine R.

Date : 17/05/2019

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Préparation rentrée scolaire 2019/2020 : - approbation des nouveaux Règlements régionaux transport scolaire sur les circuits spéciaux et le transport scolaire des élèves et étudiants handicapés, - ajustement du règlement départemental.

Date : 17/05/2019

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la Demande (TAD):Projets de convention du Proxi'Bus SIYONNE et d'avenants aux conventions du Proxi'Bus Plus de Pep's (secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée) et du Proxi'Bus du Pays Créçois.

Date : 17/05/2019

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Route Départementale (RD) 372 - Echangeur autoroute A6 APRR. Commune de Cély-en-Bière. Aménagement d’une station multimodale de covoiturage d’intérêt départemental. Demande de subvention.

Date : 17/05/2019

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Affectation d'une fraction de la redevance communale des mines sur le pétrole aux communes de moins de 2000 habitants, pour l'entretien de leur voirie. Programme 2019.

Date : 17/05/2019

Numéro : 3/05

Deliberations