Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations œuvrant à la cohésion et l'insertion sociale.

Date : 14/06/2019

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat avec l'association SOLIHA 77, visant à formaliser le soutien du Département pour la période 2019-2021.

Date : 14/06/2019

Numéro : 4/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat avec l'Agence Départementale d'Information pour le Logement de Seine-et-Marne (A.D.I.L. 77) visant à formaliser le soutien du Département pour la période 2019-2021.

Date : 14/06/2019

Numéro : 4/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du changement de dénomination de l'O.P.H. 77 en HABITAT 77.

Date : 14/06/2019

Numéro : 4/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'un dispositif permettant d'attribuer une enveloppe à un collège pour réaliser des travaux au sein de son établissement.

Date : 14/06/2019

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2019 - Ajustement de la dotation globale de fonctionnement des collèges publics et répartition de crédits complémentaires.

Date : 14/06/2019

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

CantiNéo77 - Aide à la restauration Scolaire des collégiens – Bilan, reconduction du dispositif et renouvellement de la convention de partenariat avec la Caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne pour la rentrée 2019.

Date : 14/06/2019

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département et la Fondation pour la Mémoire de la Shoah.

Date : 14/06/2019

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des critères applicables au label "Village de caractère de Seine-et-Marne".

Date : 14/06/2019

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d’objectifs et de moyens de la Scène nationale La Ferme du Buisson pour la période 2019/2022, Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC).

Date : 14/06/2019

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enrichissement des collections des Archives départementales, acquises en 2018 par don ou achat.

Date : 14/06/2019

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Comptes de gestion du comptable public pour l'exercice 2018.

Date : 14/06/2019

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Compte administratif 2018 et affectation des résultats.

Date : 14/06/2019

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Première Décision Modificative 2019 pour le Budget général et les budgets annexes.

Date : 14/06/2019

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant modifiant la Convention pluriannuelle d'Objectif et de Moyens entre le Département et l'Agence Seine-et-Marne Attractivité et précisant les modalités de versement de la subvention départementale au titre de l'exercice 2019.

Date : 14/06/2019

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Autorisation de recouvrement auprès de l'Etat des intérêts moratoires et des indemnités forfaitaires imputables au Payeur départemental au titre de l'exercice 2018.

Date : 14/06/2019

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la Société Anonyme CLESENCE (maintien de la garantie suite à une fusion-absorption de la SA d'HLM LOGIVAM par La Maison du Cil, renommée CLESENCE).

Date : 14/06/2019

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'OPH Val du Loing Habitat (Acquisition en VEFA et construction de 28 logements à Lorrez-le-Bocage-Préaux).

Date : 14/06/2019

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'OPH Val du Loing Habitat (acquisition en VEFA de 18 logements à Moret-Loing-et-Orvanne).

Date : 14/06/2019

Numéro : 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'OPH Val de Loing Habitat (acquisition en VEFA de 3 logements à Moret-sur-Loing-et-Orvanne).

Date : 14/06/2019

Numéro : 7/10

Deliberations