Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole d'accord relatif à l'aménagement du site de Paris/Villaroche et Contrat d'Intérêt National (CIN) de la Communauté d'agglomération de Melun Val-de-Seine (CAMVS) : conventions de réalisation.

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département à l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme d'Ile-de-France (IAU).

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Syndicat Mixte d'Etudes et de Préfiguration du Parc Naturel Régional de la Brie et des deux Morin - Approbation de la convention de financement 2019.

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Parc Naturel Régional du Gâtinais français - Avenant n°1 à la convention de financement 2018 et approbation de la convention de financement 2019.

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions annuelles de versement de subventions de fonctionnement et d'investissement, entre le Département de Seine-et-Marne et Seine-et-Marne Numérique (SMN) pour l'année 2019 et avenants n° 1 aux conventions 2017 et 2018.

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de programmation et de suivi des déploiements FttH, précisant les engagements de l'Opérateur de Réseau Conventionné Orange, en matière de déploiement de la fibre optique jusqu'à l'habitation sur le territoire seine-et-marnais.

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de programmation et de suivi des déploiements FttH, précisant les engagements de l'Opérateur de Réseau Conventionné SFR, en matière de déploiement de la fibre optique jusqu'à l'habitation sur le territoire seine-et-marnais.

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'un "mur d'images" au centre d'opérations et de renseignement de la Gendarmerie de Seine-et-Marne.

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation des rapports de l'Observatoire de l'Eau et du bilan 2018 des actions du Plan Départemental de l'Eau 2017 - 2021.

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dissolution de l'Entente interdépartementale pour l'aménagement de la rivière Marne et de ses affluents dénommée Entente Marne.

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Seine-et-Marne - Mise à jour de Juin 2019.

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption du contrat de projet Fontainebleau, Forêt d'Exception®, 2018-2022.

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/18

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Société d'économie mixte Énergies POSIT’IF - Augmentation du capital.

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/19

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lutte anti-vectorielle contre le moustique "Tigre" - avenant n°2 à la convention financière entre le Département de Seine-et-Marne et l'Entente de Lutte et d'Intervention contre les Zoonoses (ELIZ).

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/20

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat pour la création d'un pôle de formation Georges Guynemer des métiers de l'aérien du pays de Meaux.

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/21

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Refonte des fiches de critères de modulation du régime indemnitaire des agents hors RIFSEEP et révision des coefficients de modulation de l'indemnité spécifique de service du cadre d'emplois des techniciens.

Date : 14/06/2019

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transposition du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) aux ingénieurs en chef.

Date : 14/06/2019

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fixation des taux de promotion pour l'accès aux grades d'avancement terminaux des cadres d'emplois des conseillers socio-éducatif, des assistants socio-éducatif, des éducateurs de jeunes enfants et des moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux.

Date : 14/06/2019

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : créations, modifications d'emplois permanents et créations d'emplois non permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 14/06/2019

Numéro : 2/04

Deliberations