Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats triennaux de développement culturel .

Date : 26/09/2019

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant au contrat d'objectifs et de moyens de la Scène Nationale La Ferme du Buisson relatif à la candidature du centre d'art contemporain au label d'intérêt national.

Date : 26/09/2019

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation d'un membre du Conseil d'exploitation de la Régie autonome dite "Service GAIA".

Date : 26/09/2019

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat du Val-de-Marne VALOPHIS HABITAT (réaménagement de 9 emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations).

Date : 26/09/2019

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM France Habitation (réaménagement de 5 prêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations).

Date : 26/09/2019

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la Société d'Economie Mixte Aménagement 77 (réaménagement de deux prêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations).

Date : 26/09/2019

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la Société Anonyme d'HLM Antin Résidences (transfert de prêt PLS de DEXIA Crédit Local à la Caisse des Dépôts et Consignations).

Date : 26/09/2019

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la Société Anonyme d'HLM 1001 VIES HABITAT (réaménagement de 9 emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations).

Date : 26/09/2019

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la Société Anonyme d'HLM VILOGIA (réaménagement d'un emprunt auprès du Crédit Foncier de France).

Date : 26/09/2019

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la Société Anonyme d'HLM MON LOGIS (acquisition en VEFA de 16 logements à Misy-sur-Yonne).

Date : 26/09/2019

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mainlevée de l'inscription d'une affectation hypothécaire consentie par la Fédération des Sociétés Juives de France au Département de Seine-et-Marne en contrepartie d'une garantie d'emprunt.

Date : 26/09/2019

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

- POINT UNIQUE - Présentation par Madame la Préfète de Seine-et-Marne du rapport annuel d'activité 2018 des services de l'État dans le Département.

Date : 01/07/2019

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 20 avril au 20 mai 2019.

Date : 14/06/2019

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Représentation du Département au sein de divers organismes.

Date : 14/06/2019

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Composition des Commissions Thématiques du Conseil départemental. Modification des membres des Commissions n° 2 : Ressources humaines et Administration Générale et n° 3 : Routes, Transports et Mobilités.

Date : 14/06/2019

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création d’un dispositif contractuel départemental pour les Communes de plus de 2000 habitants.

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification du règlement du Contrat Intercommunal de Développement (CID) et du Fonds d’Equipement Rural (FER).

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental d'aménagement : Adoption du dispositif et abrogation du dispositif fonds départemental d'attractivité.

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes du Pays de l'Ourcq - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes du Pays de Montereau et convention de réalisation.

Date : 14/06/2019

Numéro : 1/05

Deliberations