Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'une convention avec l’Agence de Services et de Paiement (ASP) dans le cadre de la participation financière du Département au dispositif « aide à la réalisation d’un audit global de l’exploitation agricole ».

Date : 26/09/2019

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption du contrat de transition écologique (CTE) de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart.

Date : 26/09/2019

Numéro : 1/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilan d'activités 2018 de l'Assistance Technique Départementale (ATD) dans les domaines de l'assainissement, des milieux aquatiques et de la protection de la ressource en eau pour la production d'eau potable.

Date : 26/09/2019

Numéro : 1/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'association Sylvaligne.

Date : 26/09/2019

Numéro : 1/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : créations, modifications d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 26/09/2019

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Instauration de forfaits valorisant les investissements liés aux intérims, aux missions de formateurs internes et d'assistants de prévention, instauration d'un forfait d'IFSE, et modification des fiches de révision indemnitaire de 3 cadres d'emplois.

Date : 26/09/2019

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Frais de déplacement des personnels départementaux et intervenants extérieurs.

Date : 26/09/2019

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention financière cadre entre les administrations associées et l'association de gestion du restaurant inter-administratif de Melun (77).

Date : 26/09/2019

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : subvention au restaurant inter administratif de Melun.

Date : 26/09/2019

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Maison Départementale des Personnes Handicapées de Seine-et-Marne et le Département de Seine-et-Marne relative à des travaux d'aménagement à la MDPH.

Date : 26/09/2019

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dossier d'organisation de la viabilité hivernale pour l'hiver 2019-2020.

Date : 26/09/2019

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme 2019 de répartition du produit 2018 des amendes de Police.

Date : 26/09/2019

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Route départementale (RD) 619 - Contournement de Guignes sur le territoire des communes de Guignes, Andrezel, Verneuil l'Étang et Yèbles. Déclaration d'intention et ouverture de la concertation préalable du public.

Date : 26/09/2019

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Infrastructures primaires de Marne-la-Vallée - Convention Eurodisney - phase IV. Travaux du doublement du barreau C0-D0 correspondant à une partie du boulevard du Grand Fossé à Chessy. Convention avec EpaFrance.

Date : 26/09/2019

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Meaux/Roissy – Barreau RN3/RN2. Evictions agricoles sur le territoire des communes de Messy, Claye-Souilly, Compans et Gressy.

Date : 26/09/2019

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de la route départementale (RD) 19a dans la voirie communale de Montceaux-les-Meaux.

Date : 26/09/2019

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à l'Association Prévention routière pour la réalisation d'actions de sensibilisation des collégiens aux risques routiers.

Date : 26/09/2019

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création d'une Commission d'Indemnisation Amiable dans le cadre des travaux du TZen2.

Date : 26/09/2019

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la Demande (TAD) : Projets de conventions pour le Proxi'Bus Plus de Pep's (secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée) et le Proxi'Bus de l'Orée de la Brie (secteur Brie-Comte-Robert).

Date : 26/09/2019

Numéro : 3/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Carte SCOL'R : modification du montant du duplicata.

Date : 26/09/2019

Numéro : 3/10

Deliberations