Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public d'HLM Val du Loing Habitat (acquisition en VEFA de 13 logements à Darvault).

Date : 15/11/2019

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur d'HABITAT 77- l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (Acquisition en VEFA de 18 logements à Combs-la-Ville).

Date : 15/11/2019

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la Société Anonyme d'HLM 3F Seine-et-Marne (réhabilitation de 40 logements à Combs-la-Ville).

Date : 15/11/2019

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM les Foyers de Seine-et-Marne (construction de 5 logements à Saint-Germain-sur Morin).

Date : 15/11/2019

Numéro : 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la Société Anonyme d'HLM 3F Seine-et-Marne (acquisition en VEFA de 18 logements à Cesson).

Date : 15/11/2019

Numéro : 7/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 17 mai, 14 juin et 1er juillet 2019.

Date : 26/09/2019

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 21 mai au 2 septembre 2019.

Date : 26/09/2019

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er avril et le 31 mai 2019.

Date : 26/09/2019

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant N°1 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération Melun Val-de-Seine.

Date : 26/09/2019

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes du Val Briard - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 26/09/2019

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération du Pays de Meaux - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 26/09/2019

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes Plaines et Monts de France - Avenant n°1 au contrat et conventions de réalisation pour deux projets.

Date : 26/09/2019

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif contractuel spécifique Sénart : modification du programme d'actions.

Date : 26/09/2019

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Trilport - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation.

Date : 26/09/2019

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Crégy-lès-Meaux - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation.

Date : 26/09/2019

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Chauconin-Neufmontiers - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation.

Date : 26/09/2019

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Schéma départemental d'amélioration à l'accessibilité des services au public (SDAASaP) de Seine-et-Marne.

Date : 26/09/2019

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Appel à projets - Fonds de développement touristique.

Date : 26/09/2019

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°2 précisant les modalités de versement du solde de la subvention départementale 2019 à l'Agence "Seine-et-Marne Attractivité" (SMA).

Date : 26/09/2019

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption des statuts de la Société Publique Locale (SPL) "Plateforme d'approvisionnement de la restauration scolaire de l'Est francilien".

Date : 26/09/2019

Numéro : 1/13

Deliberations