SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Personnel départemental : créations, modifications et suppressions d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois. Date : 06/04/2018 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification du programme pluriannuel de titularisation d'agents contractuels du Département. Date : 06/04/2018 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fixation des taux de promotion pour l'accès aux grades d'avancement des cadres d'emplois actualisés de la catégorie C. Date : 06/04/2018 Numéro : 2/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Organisation du Comité Technique (CT) et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) en vue des élections professionnelles de décembre 2018. Date : 06/04/2018 Numéro : 2/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Cession de deux parcelles bâties situées à Ocquerre et à La Ferté-Gaucher. Date : 06/04/2018 Numéro : 2/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Révision du Programme départemental d'insertion (P.D.I.). Date : 06/04/2018 Numéro : 4/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Bilan de l'année 2017 de la politique départementale du juste droit dans le cadre du dispositif du revenu de solidarité active. Date : 06/04/2018 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions de partenariat avec les associations SOS Femmes 77 et Le Relais Solidarités Femmes 77 dans le cadre du renouvellement de l'ouverture du contingent de logements départemental aux personnes victimes de violences. Date : 06/04/2018 Numéro : 4/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention 2018 à l'association A.F.I.L.E. 77 (Association pour le financement d'initiatives locales pour l'emploi de Seine-et-Marne). Date : 06/04/2018 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention entre la caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne et le Département relative au remboursement des prestations réalisées dans les services exerçant les missions de protection maternelle et infantile (PMI). Date : 06/04/2018 Numéro : 4/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de financement entre le Département de Seine-et-Marne et la SA HLM 3 Moulins Habitat pour la construction de la Maison Médicale de Claye-Souilly. Date : 06/04/2018 Numéro : 5/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aide au fonctionnement du Pôle de Santé du Pays de Nemours. Date : 06/04/2018 Numéro : 5/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution de subventions de fonctionnement à l'UNSS et APSL. Date : 06/04/2018 Numéro : 5/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution des logements de fonction pour nécessité absolue de service ou utilité de service au sein des collèges publics de Département. Date : 06/04/2018 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Forfait des prestations accessoires accordées aux personnels logés pour nécessité absolue de service dans les collèges publics Date : 06/04/2018 Numéro : 5/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Partenariat financier avec la SACEM pour le Prix départemental de la chanson Paroles en Scène. Date : 06/04/2018 Numéro : 6/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Procès verbal de récolement 2004-2015 des musées départementaux ayant l'appellation "Musées de France". Date : 06/04/2018 Numéro : 6/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour 2018. Date : 06/04/2018 Numéro : 7/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou à la taxe de publicité foncière exigible sur les mutations à titre onéreux en faveurs de communes de moins de 5 000 habitants. Répartition du solde 2017. Date : 06/04/2018 Numéro : 7/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Association des Maires Ruraux de Seine-et-Marne (subvention de fonctionnement au titre de l'année 2018). Date : 06/04/2018 Numéro : 7/03
