SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2018 - Ajustement de la dotation globale de fonctionnement des collèges publics et répartition de crédits complémentaires. Date : 15/06/2018 Numéro : 5/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Enseignement privé - Contribution du Département aux dépenses de fonctionnement correspondant à la part personnel et à la part matériel des collèges. Date : 15/06/2018 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention constitutive d’un groupement de commandes de fourniture et de maintenance de copieurs multifonctions numériques pour les collèges publics de Seine-et-Marne et les équipes mobiles d'ouvriers professionnels du Département de Seine-et-Marne. Date : 15/06/2018 Numéro : 5/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dénomination du collège sis Route d’Héricy à Vulaines-sur-Seine. Date : 15/06/2018 Numéro : 5/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dénomination du troisième collège de Villeparisis, sis Chemin des petits Marais à Villeparisis. Date : 15/06/2018 Numéro : 5/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification du règlement départemental de la restauration scolaire des collèges publics de Seine-et-Marne. Date : 15/06/2018 Numéro : 5/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL CantiNéo77 - Aide à la restauration scolaire des collégiens - Bilan 2017/2018, reconduction du dispositif et renouvellement de la convention de partenariat avec la Caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne pour la rentrée 2018. Date : 15/06/2018 Numéro : 5/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Organisation des services de restauration scolaire pour le collège provisoire de Villeparisis 3 et le collège de Vulaines-sur-Seine. Date : 15/06/2018 Numéro : 5/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Sport de haut niveau : modification du dispositif départemental de soutien en faveur du sport de haut niveau seine-et-marnais. Date : 15/06/2018 Numéro : 5/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention 2018 entre le Département et l'Association Act'art. Date : 15/06/2018 Numéro : 6/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de partenariat entre le Département et le Groupement REMPART-Ile-de-France (2018-2020). Date : 15/06/2018 Numéro : 6/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de développement de l'éducation artistique et culturelle en Seine-et-Marne entre le Département et l'Etat, modification des parties signataires à la convention adoptée le 27 novembre 2017. Date : 15/06/2018 Numéro : 6/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adhésion du Département de Seine-et-Marne à l'association "A Fond la Science". Date : 15/06/2018 Numéro : 6/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Festival départemental du patrimoine « Emmenez-moi » 2018 : conventions avec les partenaires. Date : 15/06/2018 Numéro : 6/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL "Les lumières de la Paix" : Célébration orphéonique en Seine-et-Marne Date : 15/06/2018 Numéro : 6/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention en faveur de l'AJECTA pour la restauration de la locomotive 140 C 231 classée monument historique. Date : 15/06/2018 Numéro : 6/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Licences d'entrepreneur de spectacles : renouvellement. Date : 15/06/2018 Numéro : 6/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France sur la gestion de l'Agence de Développement et de Réservation Touristique de Seine-et-Marne (ADRT77), concernant les exercices 2011 et suivants. Date : 15/06/2018 Numéro : 6/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de partenariat et de financement entre le Département de Seine-et-Marne et l'Union des Métiers et des Industries de l'Hôtellerie Ile-de-France en Seine-et-Marne. Date : 15/06/2018 Numéro : 6/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'association des Gîtes de France et du Tourisme Vert de Seine-et-Marne. Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2018. Date : 15/06/2018 Numéro : 6/11
