SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Reclassement d'une section de la RD 82 dans la voirie communale de Vert-Saint-Denis. Convention avec la Commune. Date : 15/06/2018 Numéro : 3/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Affectation d'une fraction de la redevance communale des mines sur le pétrole aux communes de moins de 2 000 habitants, pour l'entretien de leur voirie. Programme 2018. Date : 15/06/2018 Numéro : 3/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Electrification ligne Paris-Troyes - Projet de convention de financement n°2 portant sur une deuxième tranche de travaux de la phase 1 Gretz - Nogent. Date : 15/06/2018 Numéro : 3/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Préparation rentrée scolaire 2018/2019 : convention relative à la prise en charge des frais de transport des élèves et étudiants handicapés Date : 15/06/2018 Numéro : 3/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Préparation rentrée scolaire 2018/2019 : ajustement du règlement départemental et évolution de la politique pour les élèves internes. Date : 15/06/2018 Numéro : 3/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL - Développement de l'offre des lignes Express n°01 "Rebais - Coulommiers - Melun" et n°46 "Montereau - Melun" - Avenants aux conventions partenariales. - Avenant à la convention partenariale Arlequin. Date : 15/06/2018 Numéro : 3/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Transport à la demande (TAD) : projet de convention de financement du service Fileo et projets d'avenants aux conventions relatives aux services TAD Seine Ecole et des 2 Morin. Date : 15/06/2018 Numéro : 3/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Projet de création de 2 points d'arrêt et d'une station multimodale de covoiturage sur le territoire de le PIN. Date : 15/06/2018 Numéro : 3/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Création de plateformes de diagnostic autisme de proximité en Seine-et-Marne. Date : 15/06/2018 Numéro : 4/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions entre le Département et les centres de planification et d’éducation familiale hospitaliers du Grand Hôpital de l’Est Francilien et du Centre hospitalier du Sud Seine-et-Marne. Date : 15/06/2018 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement de la convention de gestion du revenu de solidarité active avec la Caisse de Mutualité sociale agricole d'Île-de-France. Date : 15/06/2018 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Rapport d’exécution 2017 de la convention d'appui aux politiques d'insertion et avenant financier n° 2 à la convention FAPI au titre de l'année 2018. Date : 15/06/2018 Numéro : 4/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n°2 à la convention 2016-2018 visant à formaliser le soutien du Département au fonctionnement global de SOLIHA 77. Date : 15/06/2018 Numéro : 4/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 2 à la convention 2016-2018 visant à formaliser le soutien du Département au fonctionnement global de l'Agence Départementale d'Information pour le Logement (ADIL 77). Date : 15/06/2018 Numéro : 4/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Signature de l'avenant n° 5 au schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2013-2019. Date : 15/06/2018 Numéro : 4/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation au Conseil départemental de l'accès au droit (C.D.A.D.). Date : 15/06/2018 Numéro : 4/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions aux associations œuvrant à la cohésion et l'insertion sociale. Date : 15/06/2018 Numéro : 4/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avis du Conseil Départemental de Seine-et-Marne sur le projet régional de santé 2018-2022. Date : 15/06/2018 Numéro : 4/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dématérialisation des échanges d’informations avec les autorités judiciaires et les partenaires. Date : 15/06/2018 Numéro : 4/13
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Cité scolaire François Couperin à Fontainebleau : Validation du programme de travaux 2018. Date : 15/06/2018 Numéro : 5/02
