SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adhésion à l'association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA). Date : 15/06/2018 Numéro : 1/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Poursuite du partenariat entre le Département et Seine-et-Marne Environnement (SEME) et modification du soutien financier 2018 du Département au Laboratoire régional de suivi de la faune sauvage (LRSFS). Date : 15/06/2018 Numéro : 1/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Schéma départemental d'assainissement des eaux usées n° 2 (SDASS EU 2). Date : 15/06/2018 Numéro : 1/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Création de l'Espace Naturel Sensible "La Mare à Salé" à Dammartin-en-Goële. Date : 15/06/2018 Numéro : 1/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention avec la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'étude de conception d'une plateforme seine-et-marnaise pour l'approvisionnement de la restauration collective en produits agricoles de proximité. Date : 15/06/2018 Numéro : 1/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Seine-et-Marne - Mise à jour 2018. Date : 15/06/2018 Numéro : 1/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Présentation des rapports de l'Observatoire de l'Eau et du bilan 2017 des actions du Plan Départemental de l'Eau (PDE) 2017 - 2021. Date : 15/06/2018 Numéro : 1/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande d’autorisation de sollicitation de financement auprès de l’ADEME. Date : 15/06/2018 Numéro : 1/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dispositif de soutien au développement des plateformes territoriales de rénovation énergétique de l’habitat en Seine-et-Marne - Convention cadre de partenariat. Date : 15/06/2018 Numéro : 1/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Lutte anti-vectorielle contre le moustique "Tigre" - avenant n° 1 à la convention financière entre le Département de Seine-et-Marne et l'Entente de Lutte Interdépartementale contre les Zoonoses (ELIZ). Date : 15/06/2018 Numéro : 1/13
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contribution du Département au Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) complet de la vallée de l'Yerres. Date : 15/06/2018 Numéro : 1/14
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Personnel départemental : modifications d'emplois permanents, création d'emplois non permanents et mise à jour du tableau des emplois. Date : 15/06/2018 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Prise en charge des frais dans le cadre du compte personnel de formation. Date : 15/06/2018 Numéro : 2/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conditions d'attribution des logements de fonction. Date : 15/06/2018 Numéro : 2/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) pour l'année 2017. Date : 15/06/2018 Numéro : 2/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement de convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour la période 2018-2020 Date : 15/06/2018 Numéro : 2/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Rémunération d'intervenants extérieurs dans le cadre de la commémoration de la Grande Guerre 1914 – 1918 « Les Lumières de la Paix » célébration orphéonique en Seine-et-Marne organisée par le Département de Seine-et-Marne. Date : 15/06/2018 Numéro : 2/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Liaison Meaux/Roissy – Barreau RN3/RN2. Acquisitions foncières et évictions agricoles sur le territoire des communes de Messy, Claye-Souilly, Compans et Gressy. Date : 15/06/2018 Numéro : 3/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 603. Aménagement d'un giratoire avec la bretelle d'entrée Ouest d'A4 sur le territoire de la commune de Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux. Dossier de prise en considération. Date : 15/06/2018 Numéro : 3/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Reclassement d'une section de la RD 124a dans la voirie communale de Cannes-Ecluse. Convention avec la Commune. Date : 15/06/2018 Numéro : 3/04
