Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'activité 2017.

Date : 25/06/2018

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déviation et recalibrage de la RD 57 et aménagement d'un carrefour giratoire entre la RN 36 et la RD 57 à Crisenoy et Fouju. Prise en considération des résultats d'enquêtes et déclaration de projet.

Date : 25/06/2018

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets visant la mise à l’emploi des bénéficiaires du RSA : Job 77 et expérimentation de la méthode d’Intervention sur l'Offre et la Demande (IOD).

Date : 25/06/2018

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conclusion des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).

Date : 25/06/2018

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide aux établissements sociaux et médico-sociaux frappés par les intempéries.

Date : 25/06/2018

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme relatif à la construction d'un collège à Bussy-Saint-Georges.

Date : 25/06/2018

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat entre l'État et le Département de Seine-et-Marne relatif aux perspectives financières du Département sur les exercices 2018, 2019 et 2020.

Date : 25/06/2018

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative au reversement de la taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour par le Département de Seine-et-Marne à l'EPIC "Seine-et-Marne Attractivité".

Date : 25/06/2018

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'association Groupe SOS Solidarités (maintien de la garantie suite à une fusion avec l'association Sésame Autisme Gestion et Perspectives).

Date : 25/06/2018

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM La Résidence Urbaine de France (acquisition en VEFA de 23 logements à Combs-la-Ville).

Date : 25/06/2018

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM VILOGIA (acquisition-amélioration de 20 logements à Combs-la-Ville).

Date : 25/06/2018

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 22 mars et 6 avril 2018.

Date : 15/06/2018

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 20 mars au 28 mai 2018.

Date : 15/06/2018

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er février et le 31 mars 2018.

Date : 15/06/2018

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Représentation du Département au sein de divers organismes.

Date : 15/06/2018

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département de Seine-et-Marne dans le cadre de l'enquête publique du projet de gare d'interconnexion Bry-Villiers-Champigny.

Date : 15/06/2018

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

MOTION présentée par les Élus du Groupe de la Gauche Républicaine et Communiste relative à la fermeture de classes et à la moindre qualité d’apprentissage.

Date : 15/06/2018

Numéro : 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes des Portes Briardes entre Villes et Forêts - Contrat cadre, programme d'actions et conventions de réalisation.

Date : 15/06/2018

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date : 15/06/2018

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole d'accord relatif à l’aménagement du site de Paris-Villaroche.

Date : 15/06/2018

Numéro : 1/03

Deliberations