SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention pluriannuelle de moyens entre le Département et le GIP Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) de Seine-et-Marne. Date : 27/09/2018 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention tripartite Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie/Maison départementale des personnes handicapées de Seine-et-Marne/Conseil départemental de Seine-et-Marne (CNSA/MDPH77/CD77) - déploiement Palier 1 Date : 27/09/2018 Numéro : 4/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 1 à la convention locale relative à la carte mobilité inclusion. Date : 27/09/2018 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions aux associations oeuvrant pour l'insertion des jeunes pour l'année 2018. Révision du règlement intérieur du F.A.J. Date : 27/09/2018 Numéro : 4/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention à l'Association pour le financement d'initiatives locales pour l'emploi de Seine-et-Marne (A.F.I.L.E. 77) au titre du dispositif local d'accompagnement (D.L.A.). Date : 27/09/2018 Numéro : 4/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention à l'association LA ROSE DES VENTS au titre de l'insertion sociale des gens du voyage. Date : 27/09/2018 Numéro : 4/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions de partenariat avec les associations de la Rose des Vents et du Rocheton relatives à la gestion et à la médiation des grands passages des gens du voyage sur le département. Date : 27/09/2018 Numéro : 4/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du programme relatif à la construction d'un collège provisoire à Bussy-Saint-Georges. Date : 27/09/2018 Numéro : 5/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dotation globale de fonctionnement des collèges - Année 2019 Aide exceptionnelle au collège Jean Campin à la Ferté-Gaucher. Date : 27/09/2018 Numéro : 5/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Prise en charge par le Département des dépenses de gaz et d'électricité des collèges. Participation des usagers de la demi-pension et des bénéficiaires de concession de logement. Date : 27/09/2018 Numéro : 5/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Tarifs de la restauration scolaire dans les collèges publics - Année 2019. Date : 27/09/2018 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Soutien aux projets éducatifs 77 mis en œuvre pour l'année scolaire 2018-2019. Date : 27/09/2018 Numéro : 5/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l'EPS au collège. Date : 27/09/2018 Numéro : 5/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL UMS Pontault-Combault Handball : Accession en Lidl Starligue. Date : 27/09/2018 Numéro : 5/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Intervention du Département en faveur des syndicats mixtes d'études, d'aménagement et de gestion (SMEAG) des îles de loisirs régionales de Bois-le-Roi, Buthiers et Jablines-Annet. Date : 27/09/2018 Numéro : 5/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat triennaux de développement culturel : Deux contrats en cours : la Communauté de communes du Val Briard et du Pays de l'Ourcq ; deux nouveaux contrats : Communautés de communes de Moret-Seine-et-Loing et Deux Morin. Date : 27/09/2018 Numéro : 6/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions. Date : 27/09/2018 Numéro : 6/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL "Les lumières de la Paix" : Célébration orphéonique en Seine-et-Marne. Date : 27/09/2018 Numéro : 6/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation complémentaire du Département de Seine-et-Marne aux communes et aux associations organisant en 2018 des manifestations labellisées "Mission du Centenaire" dans le cadre des Commémorations du Centenaire de la Première Guerre Mondiale. Date : 27/09/2018 Numéro : 6/04
