SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (acquisition en VEFA de 21 logements à Vert-Saint-Denis). Date : 16/11/2018 Numéro : 7/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Solidarité avec le Département de l'Aude victime des intempéries. Date : 16/11/2018 Numéro : 7/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Procès-verbaux des séances des 15 et 25 juin et du 13 juillet 2018. Date : 27/09/2018 Numéro : 0/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 29 mai au 10 septembre 2018. Date : 27/09/2018 Numéro : 0/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er avril et le 30 mai 2018. Date : 27/09/2018 Numéro : 0/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification de la représentation du Département au sein de divers organismes. Date : 27/09/2018 Numéro : 0/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Ordre du jour/État de présences/État des votes. Date : 27/09/2018 Numéro : 0/77
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avis du Département sur les Conventions territoriales d'exercice concerté des compétences (CTEC) relatives au Contrat d'Aménagement Régional (CAR) et à l'usage du vélo en Ile-de-France. Date : 27/09/2018 Numéro : 1/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention-cadre de partenariat définissant les modalités de participations financières du Département de Seine-et-Marne aux opérations de couverture en Très Haut Débit conduites par le Syndicat mixte SMN pour la période 2020-2023. Date : 27/09/2018 Numéro : 1/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Prise de participation de la SEM Aménagement 77 dont le Département est actionnaire dans une société commerciale Date : 27/09/2018 Numéro : 1/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes l'Orée de la Brie - Contrat cadre et programme d'actions. Date : 27/09/2018 Numéro : 1/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes du Pays de Montereau - Contrat cadre, programme d'actions et conventions de réalisation. Date : 27/09/2018 Numéro : 1/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes Plaines et Monts de France - Contrat cadre et programme d'actions. Date : 27/09/2018 Numéro : 1/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Intercommunal de Développement (CID) de Val d'Europe Agglomération - Contrat cadre et convention de réalisation. Date : 27/09/2018 Numéro : 1/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Intercommunal de Développement (CID) des Communautés de communes de la Brie des Moulins et du Pays de Coulommiers. Avenant n°1 au contrat et conventions de réalisation pour deux projets. Date : 27/09/2018 Numéro : 1/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Intercommunal de Développement de la Communauté d'agglomération Coulommiers Pays de Brie - Territoire de l'ancien Pays Fertois. Date : 27/09/2018 Numéro : 1/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n°1 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes Moret Seine-et-Loing. Convention de réalisation. Date : 27/09/2018 Numéro : 1/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modalités d’accompagnement des Parcs naturels régionaux (PNR). Date : 27/09/2018 Numéro : 1/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Bilan d'activité 2017 de l'Assistance Technique Départementale (ATD) dans les domaines de l'assainissement, des milieux aquatiques et de la protection de la ressource en eau pour la production d'eau potable. Date : 27/09/2018 Numéro : 1/13
