SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant au contrat de partenariat du Département de Seine-et-Marne avec l'Agence de l'Eau Seine - Normandie (AESN) pour le suivi du milieu naturel dans le domaine de l'eau 2013-2018. Date : 27/09/2018 Numéro : 1/14
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Sollicitation d'une aide financière de l'Agence de l'eau Seine-Normandie pour l'installation de toilettes sèches sur l'Espace naturel sensible du Val du Haut Morin à Meilleray. Date : 27/09/2018 Numéro : 1/15
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Plateforme Territoriale de la Rénovation Énergétique (PTRE) - Modification de la convention cadre partenariale. Date : 27/09/2018 Numéro : 1/16
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention à l’association foncière pour la réalisation de travaux connexes à l’aménagement foncier agricole et forestier de Villebéon. Date : 27/09/2018 Numéro : 1/17
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Mise à jour de l'inventaire des arbres remarquables de Seine-et-Marne. Date : 27/09/2018 Numéro : 1/18
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Personnel Départemental : création et modifications d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois. Date : 27/09/2018 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant à la convention conclue entre le Département et le Comité des Œuvres Sociales (COS). Date : 27/09/2018 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Mise en place d'une politique d'achat du Département de Seine-et-Marne. Date : 27/09/2018 Numéro : 2/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation au financement du nouveau marché destiné au portail Maximilien plateforme des marchés publics franciliens. Date : 27/09/2018 Numéro : 2/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Cession de l'ancienne subdivision de l'équipement de Brie-Comte-Robert. Date : 27/09/2018 Numéro : 2/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention de fonctionnement aux unions syndicales de salariés de Seine-et-Marne. Date : 27/09/2018 Numéro : 2/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Délégation de compétence au Président du Conseil départemental. Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du Département. Date : 27/09/2018 Numéro : 2/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Pôle gare du Grand Paris Express de Noisy-Champs : Convention de financement pour des compléments d'études dans le cadre de l'étude d'intermodalité. Date : 27/09/2018 Numéro : 3/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Electrification ligne Paris-Troyes - Projet d'avenant n° 1 à la convention de financement n° 2 portant sur une deuxième tranche de travaux de la phase 1 Gretz Nogent. Date : 27/09/2018 Numéro : 3/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Lignes SME et Citalien - Mise à jour Annexes "Actualisation"- Avenants aux conventions partenariales des lignes SME n°16, 47-50, 18-19-69, 67, 7 et de la ligne Citalien. Date : 27/09/2018 Numéro : 3/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dossier d'organisation de la viabilité hivernale pour l'hiver 2018-2019. Date : 27/09/2018 Numéro : 3/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Desserte du futur parc touristique Napoléon sur le territoire de la commune de Marolles-sur-Seine. Lancement des procédures d’acquisition du foncier nécessaire à la création de trois carrefours giratoires sur la RD 411. Date : 27/09/2018 Numéro : 3/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Programme 2018 de répartition du produit 2017 des amendes de Police. Date : 27/09/2018 Numéro : 3/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention à L’Association Prévention Routière pour la réalisation d'actions de sensibilisation des collégiens aux risques routiers. Date : 27/09/2018 Numéro : 3/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Vidéosurveillance aux abords des Maisons Départementales des Solidarités. Date : 27/09/2018 Numéro : 4/01
