SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association SOLIHA 77 au titre de l'année 2018. Date : 16/11/2018 Numéro : 4/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant à la convention annuelle d'objectifs et de moyens (C.A.O.M.) qui porte sur les contrats aidés et l'insertion par l'activité économique (I.A.E.). Date : 16/11/2018 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Rapport annuel 2017 produit par la société EUROP ASSISTANCE titulaire de la délégation de service public relative à l'exploitation du service départemental de téléassistance pour les personnes âgées et les personnes adultes handicapées. Date : 16/11/2018 Numéro : 4/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement de la délégation de service public de téléassistance pour les personnes âgées et les personnes en situation de handicap. Date : 16/11/2018 Numéro : 4/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions annuelles de fonctionnement aux associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la petite enfance Date : 16/11/2018 Numéro : 4/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention à l'Institut Régional du Travail Social Paris Ile-de-France au titre du soutien aux acteurs sociaux pour l'année 2018. Date : 16/11/2018 Numéro : 4/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aide au fonctionnement des Maisons de Santé Pluri-professionnelles Universitaires de Coulommiers, Fontainebleau et de Torcy. Date : 16/11/2018 Numéro : 4/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du programme relatif à la construction d'un collège à Jouy-le-Châtel Date : 16/11/2018 Numéro : 5/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2018 - deuxième répartition de crédits complémentaires. Date : 16/11/2018 Numéro : 5/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation aux frais de fonctionnement des classes de collèges situées dans des annexes pédagogiques. Date : 16/11/2018 Numéro : 5/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation du Département de Seine-et-Marne aux dépenses de fonctionnement du collège privé "Don Bosco" situé dans le Département de la Marne accueillant des élèves seine-et-marnais. Date : 16/11/2018 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Visites par les collégiens de la plate-forme aéroportuaire de Roissy-Charles-de-Gaulle et conférences en anglais sur les métiers de l'aérien. Date : 16/11/2018 Numéro : 5/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Deuxième décision modificative 2018 pour le Budget principal et les budgets annexes. Date : 16/11/2018 Numéro : 7/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2019. Date : 16/11/2018 Numéro : 7/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle en faveur des communes et des E.P.C.I. défavorisés : répartition 2018. Date : 16/11/2018 Numéro : 7/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou à la taxe de publicité foncière exigible sur les mutations à titre onéreux en faveurs de communes de moins de 5 000 habitants. Répartition de l'acompte 2018. Date : 16/11/2018 Numéro : 7/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention de fonctionnement à l'Union des Maires de Seine-et-Marne au titre de 2018. Date : 16/11/2018 Numéro : 7/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention à l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de Seine-et-Marne (UDSP 77) - Année 2018. Date : 16/11/2018 Numéro : 7/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Trois Moulins Habitat (acquisition en VEFA de 93 logements à Samoreau). Date : 16/11/2018 Numéro : 7/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM EFIDIS (acquisition en VEFA de 31 logements à Combs-la-Ville). Date : 16/11/2018 Numéro : 7/08
