SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Présentation des rapports de l'Observatoire de l'eau et du bilan 2016 des actions du Plan départemental de l'eau 2012 - 2016. Date : 28/09/2017 Numéro : 1/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Bilan d'activités 2016 de l'Assistance Technique Départementale (ATD) dans les domaines de l'assainissement, des milieux aquatiques et de la protection de la ressource en eau pour la production d'eau potable. Date : 28/09/2017 Numéro : 1/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Nouvelle politique départementale de l'eau et règles d'attribution des subventions. Date : 28/09/2017 Numéro : 1/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat de bassin - Contrat de bassin 2017-2022 de la Vallée de Yerres aval et du Réveillon. Date : 28/09/2017 Numéro : 1/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat d'animation des captages du secteur d'Hondevilliers. Date : 28/09/2017 Numéro : 1/13
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale des Espaces naturels sensibles (ENS). Date : 28/09/2017 Numéro : 1/14
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification du périmètre de l’Espace naturel sensible (ENS) « La forêt régionale de Claye-Souilly ». Date : 28/09/2017 Numéro : 1/15
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aide à l'investissement du Département aux entreprises forestières d'exploitation, de travaux, et de première transformation. Signature d’un avenant à la convention CD77/CRIF/ASP pour le paiement des aides forestières. Date : 28/09/2017 Numéro : 1/16
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Signature d’une convention entre le Département, la Région Ile-de-France et l’Agence de services et paiement (ASP) pour le paiement des aides aux agriculteurs dans le cadre des Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC). Date : 28/09/2017 Numéro : 1/17
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Lignes Seine-et-Marne Express : conventions partenariales. Date : 28/09/2017 Numéro : 3/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 6 à la convention de délégation de compétence en matière de transports scolaires. Date : 28/09/2017 Numéro : 3/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention à l'Association Prévention Routière pour la réalisation d'actions de sensibilisation des collégiens aux risques routiers. Date : 28/09/2017 Numéro : 3/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dossier d'organisation de la viabilité hivernale pour l'hiver 2017-2018. Approbation de conventions avec des Communes pour les opérations de déneigement du réseau départemental de désenclavement. Date : 28/09/2017 Numéro : 3/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contournement Est de Roissy - Protocole d'accord entre l'État, la Région IdF, la Communauté d'Agglomération Roissy Pays-de-France, les Départements du Val d'Oise et de Seine-et-Marne, relatif au financement de l'aménagement complet. Date : 28/09/2017 Numéro : 3/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Liaison Meaux/Roissy – Barreau RN3/RN2. Acquisitions foncières sur le territoire des communes de Compans, Gressy, Messy et Claye-Souilly. Date : 28/09/2017 Numéro : 3/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aménagement du barreau de liaison entre la RN 1104 et la RD 401 au Mesnil Amelot. Dossier de prise en considération modificative. Convention entre la Commune, la CC Plaines et Monts de France, la Société MYTHRA et le Département. Date : 28/09/2017 Numéro : 3/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 411 - Desserte du futur parc touristique Napoléon sur le territoire de la commune de Marolles-sur-Seine. Dossier de prise en considération. Date : 28/09/2017 Numéro : 3/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 16 - Etudes préliminaires de la suppression du passage à niveau n°8 de Saint-Pierre-lès-Nemours. Convention entre le Département et SNCF Réseau. Date : 28/09/2017 Numéro : 3/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Reclassement de la RD 103e dans la voirie communale de Buthiers. Convention avec la Commune. Date : 28/09/2017 Numéro : 3/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation au Conseil départemental de l'accès au droit (C.D.A.D.). Date : 28/09/2017 Numéro : 4/01
