Rapports et délibérations

CG

Fonds d'Equipement Rural.

Date : 09/06/2017

Numéro : 1/01

CG

Dispositif contractuel pour les communes seine-et-marnaises appartenant à la Communauté d'agglomération de Roissy Pays de France.

Date : 09/06/2017

Numéro : 1/02

CG

Avenants n°1 aux conventions entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relatives aux subventions d'investissement (exercices 2015 et 2016).

Date : 09/06/2017

Numéro : 1/03

CG

Convention départementale de programmation et de suivi des déploiements FttH, précisant les engagements de l'Opérateur de Réseau Conventionné SFR, en matière de déploiement de la fibre optique jusqu'à l'habitation sur le territoire seine-et-marnais.

Date : 09/06/2017

Numéro : 1/04

CG

Avis sur le Plan de protection de l'atmosphère 2017-2020

Date : 09/06/2017

Numéro : 1/05

CG

Plan Départemental de l'Eau 2017-2021.

Date : 09/06/2017

Numéro : 1/06

CG

Mise en place d'un dispositif exceptionnel d'aide aux éleveurs.

Date : 09/06/2017

Numéro : 1/07

CG

Approbation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Seine-et-Marne - Mise à jour 2017.

Date : 09/06/2017

Numéro : 1/08

CG

Personnel départemental : créations, suppressions et modifications d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 09/06/2017

Numéro : 2/01

CG

Restructuration du centre d'exploitation de la Ferté-sous-Jouarre

Date : 09/06/2017

Numéro : 2/02

CG

Convention de financement portant sur la phase 1 de la tranche 1 du projet d'électrification de la ligne Paris-Troyes via Provins.

Date : 09/06/2017

Numéro : 3/01

CG

Plan "anti-bouchon" et pour changer la route - définition du réseau routier d'intérêt régional sur le territoire du département de Seine-et-Marne. Approbation du contrat cadre de mise en œuvre entre le Département et la Région Île-de-France.

Date : 09/06/2017

Numéro : 3/02

CG

Liaison Meaux-Roissy - Barreau RN3/RN2. Acquisitions foncières sur le territoire des communes de Claye-Souilly et Messy.

Date : 09/06/2017

Numéro : 3/03

CG

RD 30 - RD 377 - Accès à l'ensemble commercial et à la zone d'activités, sur le territoire de la commune de Souppes-sur-Loing. Avenant n°1 à la convention signée le 15 mai 2012 entre le Département, la Commune et la Société SCHIEVER.

Date : 09/06/2017

Numéro : 3/04

CG

Requalification de la RD 346 à Nandy. Approbation du dossier programme et de la convention entre le Département, la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart, l'EPA Sénart et la Commune.

Date : 09/06/2017

Numéro : 3/05

CG

Reclassement de la RD 302a dans la voirie communale de la commune nouvelle de Moret-Loing-et-Orvanne. Convention avec la Commune.

Date : 09/06/2017

Numéro : 3/06

CG

Reclassement de l'ex RD 33 et de l'ex RD 33e dans la voirie communale de Bouleurs.

Date : 09/06/2017

Numéro : 3/07

CG

Les nouvelles modalités de contractualisation et de financement des Etablissements d'Hébergement des personnes âgées dépendantes et la mise en place du forfait dépendance.

Date : 09/06/2017

Numéro : 4/01

CG

Critères d'attribution de subventions extralégales pour les acteurs du champ des personnes âgées et des personnes handicapées.

Date : 09/06/2017

Numéro : 4/02

CG

Adaptation de la loi au vieillissement. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie - Premières mesures - Actions collectives de prévention- Rectificatif.

Date : 09/06/2017

Numéro : 4/03

Deliberations