Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions type fixant les modalités de reversement par les collectivités seine-et-marnaises de la taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour.

Date : 18/02/2016

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association "Société Seine-et-Marnaise d'Entraide et d'Action Sociale" au titre de l'exercice 2016.

Date : 18/02/2016

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département de Seine-et-Marne à l'Association de Soutien pour l'Exercice des Responsabilités Départementales et Locales (ASERDEL).

Date : 18/02/2016

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (réhabilitation de 189 logements à La Chapelle-la-Reine).

Date : 18/02/2016

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (acquisition en VEFA de 21 logements à La Ferté-sous-Jouarre).

Date : 18/02/2016

Numéro : 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 20 novembre 2015.

Date : 15/01/2016

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 30 novembre au 18 décembre 2015.

Date : 15/01/2016

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport 2014-2015 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans le Département de Seine-et-Marne.

Date : 15/01/2016

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 15/01/2016

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2016.

Date : 15/01/2016

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 2 au 27 novembre 2015.

Date : 18/12/2015

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics - Information sur les marchés publics et avenants notifiés entre le 1er et le 31 octobre 2015.

Date : 18/12/2015

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la représentation du Conseil départemental au sein de l'Établissement Public Médico-Social (EPMS) départemental Fondation Hardy à Marles-en-Brie/Fontenay-Trésigny.

Date : 18/12/2015

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au transfert d'une partie de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises.

Date : 18/12/2015

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la Convention globale d’aménagement du contrat « GP3 » de Marne-la-Vallée.

Date : 18/12/2015

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux.

Date : 18/12/2015

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relative à la mise à disposition de personnels, de prêts de locaux et matériels et de prestations de service, pour l'année 2016.

Date : 18/12/2015

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la "Charte bois construction publique exemplaire".

Date : 18/12/2015

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Société d'économie mixte Énergies POSIT’IF - Bilan 2014.

Date : 18/12/2015

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion à l'association "Grande Couronne Capitale - Association des départements de la grande couronne d'Ile-de-France".

Date : 18/12/2015

Numéro : 1/06

Deliberations