SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention relative aux modalités d'échange de données portant sur l'orientation et l'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active entre le Département et Pôle emploi. Date : 18/12/2015 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de coopération entre Pôle emploi et le Département de Seine-et-Marne pour l’insertion sociale et professionnelle des demandeurs d’emploi pour l’année 2015 - 2018. Date : 18/12/2015 Numéro : 4/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention relative à la gestion financière de l'aide personnalisée de retour à l'emploi (A.P.R.E.) pour l'année 2016. Date : 18/12/2015 Numéro : 4/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions relatives au dispositif seine-et-marnais des contrats aidés et de soutien à l'insertion par l'activité économique (I.A.E.) pour l'année 2016. Date : 18/12/2015 Numéro : 4/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions aux Missions Locales pour l'année 2015. Date : 18/12/2015 Numéro : 4/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Objectif annuel d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico sociaux pour mineurs et jeunes majeurs, personnes âgées ou handicapées, pour l'année 2016. Date : 18/12/2015 Numéro : 4/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions fixant les modalités de financement des Services d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) et Services d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) du Département. Date : 18/12/2015 Numéro : 4/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Rapport annuel 2014 produit par la société EUROP ASSISTANCE titulaire de la délégation de service public de téléassistance départementale pour les personnes âgées et les personnes handicapées. Date : 18/12/2015 Numéro : 4/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Prise en charge par le Département des dépenses de gaz et d'électricité des collèges. Participation des usagers de la demi-pension et des bénéficiaires de concession de logement. Date : 18/12/2015 Numéro : 5/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions relatives à l'octroi d'aides à l'investissement pour les collèges privés sous contrat d'association avec l'État. Date : 18/12/2015 Numéro : 5/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention entre la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée/Val Maubuée (CAVM), le collège de l'Arche Guédon et le Département pour l'accueil des collégiens au restaurant de la Communauté. Date : 18/12/2015 Numéro : 5/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification de la sectorisation des collèges Arthur Chaussy et Georges Brassens à Brie-Comte-Robert, Marie Laurencin et Gérard Philipe à Ozoir-la-Ferrière et les Hyverneaux à Lésigny. Date : 18/12/2015 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification de la sectorisation des collèges le Champivert à Crouy-sur-Ourcq et Camille Saint-Saëns à Lizy-sur-Ourcq. Date : 18/12/2015 Numéro : 5/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation au déficit de fonctionnement des Syndicats Mixtes d'Etudes, d'Aménagement et de Gestion des Îles-de-Loisirs régionales (anciennement appelées bases régionales de plein air et de loisirs) de Bois-le-Roi, Buthiers et Jablines-Annet. Date : 18/12/2015 Numéro : 5/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'association "Seine-et-Marne Tourisme" pour l'année 2016. Date : 18/12/2015 Numéro : 6/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant de prorogation de la convention biannuelle (2014-2015) entre le Département de Seine-et-marne et la Fondation du Patrimoine. Date : 18/12/2015 Numéro : 6/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Projet scientifique et culturel des Archives départementales (2015-2020). Date : 18/12/2015 Numéro : 6/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention entre le Département de Seine-et-Marne et la ville de Cormontreuil (Marne) concernant le don des archives de Suzanne Tourte conservées aux Archives départementales de Seine-et-Marne. Date : 18/12/2015 Numéro : 6/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Ouverture de crédits par anticipation à l'adoption du Budget Primitif 2016 (budget général et budget annexe GAIA). Date : 18/12/2015 Numéro : 7/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Organismes associés à l'action départementale : attribution d'avances à valoir sur les subventions au titre de l'exercice 2016. Avance sur la participation départementale 2016 au SDIS 77. Date : 18/12/2015 Numéro : 7/02
