SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subvention. Date : 20/11/2015 Numéro : 2/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Cession de l'ensemble immobilier situé 3-5 rue de Belle Ombre à Melun. Date : 20/11/2015 Numéro : 2/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dossier d'organisation de la viabilité hivernale pour l'hiver 2015-2016. Approbation du dispositif mis en place. Date : 20/11/2015 Numéro : 3/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 33 – Suppression du plan d’alignement sur le territoire de la commune de TRILPORT. Approbation des résultats d’enquête. Date : 20/11/2015 Numéro : 3/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Transports scolaires : avenants n° 4 et 5 à la convention de délégation de compétence en matière de transports scolaires, adaptation du règlement départemental des transports scolaires. Date : 20/11/2015 Numéro : 3/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention d'objectifs avec l'Association "2ème Chance de Seine-et-Marne". Date : 20/11/2015 Numéro : 4/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions avec l'association LA ROSE DES VENTS et l'association unioniste du ROCHETON relatives à la gestion des terrains de grands passages pour les gens du voyage. Date : 20/11/2015 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Soutien aux associations intervenant au titre de l'accès aux droits. Date : 20/11/2015 Numéro : 4/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d’une subvention à l’Institut Régional du Travail Social Paris Ile de France au titre du soutien aux acteurs sociaux pour l’année 2015. Date : 20/11/2015 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions aux associations caritatives à vocation départementale. Date : 20/11/2015 Numéro : 4/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions au titre de l'aide et du soutien aux femmes, en particulier celles victimes de violence. Date : 20/11/2015 Numéro : 4/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aide au fonctionnement des Maisons ou Pôles de Santé Universitaires - Bilan intermédiaire et programmes d'actions des structures de Coulommiers, Fontainebleau, Torcy et Chelles. Date : 20/11/2015 Numéro : 4/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention fixant les modalités de collaboration entre le Département de Seine-et-Marne et le Réseau PÉRINATIF SUD pour améliorer la santé des femmes enceintes seine-et-marnaises et de leurs enfants. Date : 20/11/2015 Numéro : 4/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'Association pour le suivi des nouveau-nés à risque (A.S.N.R.). Date : 20/11/2015 Numéro : 4/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution de participations financières à des gestionnaires de lieux d'accueil enfants-parents (L.A.E.P.). Date : 20/11/2015 Numéro : 4/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la petite enfance. Date : 20/11/2015 Numéro : 4/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement de la convention tripartite des EHPAD le Grand Pavois à Saint Fargeau Ponthierry et la Résidence les Champs à Coulommiers. Date : 20/11/2015 Numéro : 4/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2015 - deuxiéme répartition de crédits complémentaires et subventions d'équipement. Date : 20/11/2015 Numéro : 5/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation aux frais de fonctionnement des classes de collèges situés dans des annexes pédagogiques. Date : 20/11/2015 Numéro : 5/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Soutien du Département à l'association Act'art : prorogation du délai de validité de la convention initiale. Date : 20/11/2015 Numéro : 6/01
