SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Schéma départemental de soutien à l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées 2015-2020. Date : 13/02/2015 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention de fonctionnement aux Centres Locaux d'Information et de Coordination (CLIC). Date : 13/02/2015 Numéro : 4/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 11 à la convention entre le Département et le Groupement d'intérêt public - Maison Départementale des Personnes Handicapées (GIP-MDPH) 2015-2020. Date : 13/02/2015 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Annuaire Médico-Social de l'Autonomie (AMSA 77) et partenariat Département / Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France. Date : 13/02/2015 Numéro : 4/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenants aux conventions conclues avec les 3 associations mettant en oeuvre les mesures d'accompagnement social personnalisé avec gestion des prestations sociales. Date : 13/02/2015 Numéro : 4/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation d'une 1ère convention tripartite entre l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France, le Département et l'EHPAD "la Meulière de la Marne" à la Ferté sous Jouarre, renouvellement de conventions tripartites pour 5 autres EHPAD, et avenant à la convention tripartite de l'EHPAD du Centre Hospitalier de Brie Comte Robert. Date : 13/02/2015 Numéro : 4/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention relative aux modalités de financement au titre de l'aide sociale départementale concernant 30 places habilitées à l'aide sociale au sein de l'EHPAD "la Meulière de la Marne" à La Ferté-sous-Jouarre. Date : 13/02/2015 Numéro : 4/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Programme départemental d'insertion et de lutte contre l'exclusion (P.D.I.L.E.) - Bilan des années 2010 à 2013. Date : 13/02/2015 Numéro : 4/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale d'insertion : adoption du pacte territorial pour l'insertion et du programme départemental d'insertion et de lutte contre l'exclusion pour les années 2015 à 2020. Date : 13/02/2015 Numéro : 4/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Engagement du Département dans l'expérimentation pour la mise en place de la "garantie jeunes". Date : 13/02/2015 Numéro : 4/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Implication du Département dans les nouveaux Contrats de Ville. Date : 13/02/2015 Numéro : 4/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions à l'association INITIATIVES 77 pour l'année 2015. Date : 13/02/2015 Numéro : 4/13
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Soutien du Département à la Chaire d'économie sociale et solidaire créée au sein de l'Université de Paris-Est Marne-la-Vallée. Date : 13/02/2015 Numéro : 4/14
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification du Règlement intérieur des aides financières pour l'accueil du jeune enfant Date : 13/02/2015 Numéro : 4/15
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Réglement départemental d'aide sociale. Date : 13/02/2015 Numéro : 4/16
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Régional d'Exercice Sanitaire - Appui aux étudiants : individualisations de bourses à des étudiants en médecine et kinésithérapie. Date : 13/02/2015 Numéro : 4/17
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adhésion du Département à l'association "France Silver Economie". Date : 13/02/2015 Numéro : 4/18
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du programme concernant la reconstruction partielle du collège "La Mare aux Champs" à Vaux-Le-Pénil. Date : 13/02/2015 Numéro : 5/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du programme concernant la réhabilitation des menuiseries dans les collèges "Hutinel" à Gretz-Armainvilliers et "Lelorgne de Savigny" à Provins. Date : 13/02/2015 Numéro : 5/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Equipement sportif : Terrain synthétique de grands jeux - District Nord de football à Montry. Date : 13/02/2015 Numéro : 5/03
