SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives têtes de réseau départemental. Date : 13/02/2015 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Act'Art pour l'exercice 2015. Date : 13/02/2015 Numéro : 6/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du contrat d’objectifs et de moyen 2014-2017 et adoption de la subvention inscrite au budget 2015 de la Scène nationale "la Ferme du Buisson". Date : 13/02/2015 Numéro : 6/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du contrat d’objectifs et de moyen 2014-2017 et attribution du soutien financier départemental pour 2015 à la Scène nationale de Sénart. Date : 13/02/2015 Numéro : 6/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Soutien du Département à l'édition 2015 du Festival Django Reinhardt. Date : 13/02/2015 Numéro : 6/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur de la lecture : attribution de subventions. Date : 13/02/2015 Numéro : 6/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine monumental : attributions de subventions. Date : 13/02/2015 Numéro : 6/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions de partenariat entre le Département, Seine-et-Marne Tourisme, le Comité départemental de la randonnée Pédestre, le Comité départemental de Cyclotourisme de Seine-et-Marne pour l'organisation de la "Rando des 3 Châteaux" 2015. Date : 13/02/2015 Numéro : 6/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention d'objectifs entre le Département et l'Institut Français du Tourisme Paris-Est Fontainebleau et attribution de subventions pour 2015. Date : 13/02/2015 Numéro : 6/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution des subventions de fonctionnement et d'investissement à Seine-et-Marne Tourisme pour l'exercice 2015 et adoption de l'avenant financier à la convention de partenariat entre le Département et Seine-et-Marne Tourisme. Date : 13/02/2015 Numéro : 6/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative de Seine-et-Marne et approbation de la convention de partenariat pour l'année 2015. Date : 13/02/2015 Numéro : 6/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et le Groupement des Professionnels de l'Industrie Hôtelière de Seine-et-Marne et attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2015. Date : 13/02/2015 Numéro : 6/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association départementale des Gîtes de France de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant financier pour l'année 2015. Date : 13/02/2015 Numéro : 6/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention de l'État : Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d'Ile-de-France pour les actions des Archives départementales et du service de Gestion Automatisée et Intégrée des Archives (GAIA) au titre de l'année 2015. Date : 13/02/2015 Numéro : 6/13
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avis du Département sur le projet de Schéma départemental d'Analyse et de Couverture des Risques (SDACR) 2015. Date : 13/02/2015 Numéro : 7/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention pluriannuelle entre le Département et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) de Seine-et-Marne pour la période 2015 à 2017. Date : 13/02/2015 Numéro : 7/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Rapport du Président relatif à la gestion de la dette, de la trésorerie et des instruments de couverture du risque financier pour l’exercice 2014. Date : 13/02/2015 Numéro : 7/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention à l'association "Société Seine-et-Marnaise d'Entraide et d'Action Sociale" au titre de l'exercice 2015. Date : 13/02/2015 Numéro : 7/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - Répartition en faveur des communes et des E.P.C.I. défavorisés d'un reliquat résultant de soldes antérieurs à 2011. Date : 13/02/2015 Numéro : 7/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SCIC Habitats Solidaires (construction de 12 logements en location-accession à Lieusaint). Date : 13/02/2015 Numéro : 7/06
