SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modalités de financement des collèges de l'enseignement privé sous contrat d'association. Date : 27/06/2014 Numéro : 5/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Enseignement privé - Répartition du montant par collège du forfait d'externat des collèges privés pour la part consacrée aux personnels non enseignants (personnels techniciens, ouvriers et de service) affectés à l'externat - Deuxième répartition. Date : 27/06/2014 Numéro : 5/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Validation du programme de travaux 2014, au titre de la participation départementale pour la réalisation de travaux par la Région Ile-de-France au sein de la cité scolaire François Couperin à Fontainebleau. Date : 27/06/2014 Numéro : 5/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Manifestations sportives - approbation de nouveaux critères d'attribution de subvention. Date : 27/06/2014 Numéro : 5/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention entre le Département de Seine-et-Marne et la SARL "Les Productions du Effa" pour l'aide à la réalisation du feuilleton "La Renarde", oeuvre artistique produite dans le cadre des commémorations de la guerre de 1914-1918. Date : 27/06/2014 Numéro : 6/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental. Date : 27/06/2014 Numéro : 6/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention biannuelle de partenariat entre le Département et la Fondation du Patrimoine (2014-2015) et adhésion du Département à la Fondation du Patrimoine. Date : 27/06/2014 Numéro : 6/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Act'art" pour l'exercice 2014. Date : 27/06/2014 Numéro : 6/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Les arts en boule" au titre de l'exercice 2014. Date : 27/06/2014 Numéro : 6/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Partenariat avec l'association " Cultures du Coeur Seine-et-Marne". Date : 27/06/2014 Numéro : 6/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dispositif d'aides au fonctionnement en faveur des bibliothèques. Date : 27/06/2014 Numéro : 6/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur de la lecture : attribution de subventions. Date : 27/06/2014 Numéro : 6/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention pour l'opération "Les Portes du Temps" au château de Champs-sur-Marne, édition 2014. Date : 27/06/2014 Numéro : 6/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Tourisme pour tous : nouveau dispositif "Vacances pour tous en Seine-et-Marne 2014". Date : 27/06/2014 Numéro : 6/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention à l'Institut Français du Tourisme Paris-Est Fontainebleau. Date : 27/06/2014 Numéro : 6/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Première Décision Modificative 2014 pour le Budget principal et les budgets annexes. Date : 27/06/2014 Numéro : 7/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Coefficient multiplicateur de la Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité pour 2015. Date : 27/06/2014 Numéro : 7/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de COALLIA Habitat (extension de l'EHPAD de La Grande Paroisse). Date : 27/06/2014 Numéro : 7/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM la Résidence Urbaine de France (modification des accords de principe de la CDC pour l'opération de Cesson). Date : 27/06/2014 Numéro : 7/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM LOGIVAM (acquisition de 54 logements à Savigny-le-Temple). Date : 27/06/2014 Numéro : 7/05
