SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Trois Moulins Habitat (acquisition en VEFA de 15 logements à Cesson). Date : 27/06/2014 Numéro : 7/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat 77 (construction de 28 logements à Mormant) Date : 27/06/2014 Numéro : 7/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Transfert de garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM la Résidence Urbaine de France. Date : 27/06/2014 Numéro : 7/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Trois Moulins Habitat (acquisition en VEFA de 62 logements à Mareuil-les-Meaux). Date : 27/06/2014 Numéro : 7/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Trois Moulins Habitat (construction de 33 logements à Varreddes). Date : 27/06/2014 Numéro : 7/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Réitération de garantie en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (complément à la délibération n°7/07 du 14 mars 2014). Date : 27/06/2014 Numéro : 7/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Décisions prises par le Président du Conseil général du 9 au 30 avril 2014. Date : 23/05/2014 Numéro : 0/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er février et le 31 mars 2014. Date : 23/05/2014 Numéro : 0/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avis du Département sur le schéma de cohérence Territoriales Nemours Gâtinais. Date : 23/05/2014 Numéro : 1/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL ENS - Convention de partenariat avec l'Office du Tourisme de la Ferté-Gaucher, relative à la gestion de l'activité du Vélorail. Date : 23/05/2014 Numéro : 1/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Espaces naturels sensibles - Avenant n° 1 à la convention relative à l'animation de l'espace naturel sensible "Le Carreau Franc" à Marolles-sur-Seine. Date : 23/05/2014 Numéro : 1/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Cession de l'ensemble immobilier situé 8 rue du Capitaine Bastien à Melun, anciennement loué à l'IUFM. Date : 23/05/2014 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Cession de deux parcelles à Meaux au bénéfice de la Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux. Date : 23/05/2014 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Nouveaux dispositifs au bénéfice de l'accueil du jeune enfant à compter de l'année 2014 et Règlement Intérieur des aides financières pour l’accueil du jeune enfant. Date : 23/05/2014 Numéro : 4/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Règles départementales du contrôle des établissements et services autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance. Date : 23/05/2014 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention triennale de coopération pour la mise en place d'un dispositif expérimental de téléphone géolocalisé pour les femmes en très grand danger dans le ressort du Tribunal de grande instance de Meaux. Date : 23/05/2014 Numéro : 4/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions aux associations CULTURE ET SOLIDARITÉ et LA ROSE DES VENTS au titre de l'insertion sociale des gens du voyage. Date : 23/05/2014 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant à la convention de partenariat visant à formaliser, pour les années 2013 à 2015, le soutien du Département à l'Agence départementale d'information sur le logement de Seine-et-Marne (A.D.I.L. 77). Date : 23/05/2014 Numéro : 4/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention de fonctionnement aux 2 nouveaux Centres Locaux d'Information et de Coordination gérontologique (CLIC). Date : 23/05/2014 Numéro : 4/06
