SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Natura 2000 : Sollicitation d'aides financières auprès de l'Etat, au titre du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER), pour l'animation par le Département des sites Natura 2000 "Basse Vallée du Loing" et "Carrière de Mocpoix". Date : 30/04/2014 Numéro : 1/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant à la convention d'Assistance Technique Départementale avec les collectivités dans le domaine de l'Eau. Date : 30/04/2014 Numéro : 1/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Retrait de l’adhésion du Département à l’Entente de Lutte Interdépartementale contre les Zoonoses (ELIZ). Date : 30/04/2014 Numéro : 1/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Mise à jour de l'inventaire des arbres remarquables de Seine-et-Marne. Date : 30/04/2014 Numéro : 1/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Espaces Naturels Sensibles - Avenant n° 6 à la convention de partenariat pluriannuelle avec l'association de la Réserve de Biosphère de Fontainebleau et du Gâtinais. Date : 30/04/2014 Numéro : 1/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Espaces naturels sensibles - Avenant n° 1 à la convention de partenariat scientifique avec le Muséum national d'Histoire naturelle relatif au programme d'étude sur la biodiversité en Seine-et-Marne. Date : 30/04/2014 Numéro : 1/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Espaces Naturels Sensibles - Avenants aux conventions de partenariat avec Seine-et-Marne Tourisme et le Comité Départemental de la randonnée pédestre de Seine-et-Marne d'une part et le Comité Départemental du Tourisme Equestre de Seine-et-Marne d'autre part. Date : 30/04/2014 Numéro : 1/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL PMI : créations d'emplois permanents par redéploiement de crédits. Date : 30/04/2014 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Personnel départemental - Mise à jour du tableau des emplois. Date : 30/04/2014 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification du programme pluriannuel de titularisation d’agents contractuels du Département. Date : 30/04/2014 Numéro : 2/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Délibération fixant les taux de promotion d’avancement de grades et d’échelons spéciaux. Date : 30/04/2014 Numéro : 2/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Régime indemnitaire relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires. Date : 30/04/2014 Numéro : 2/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Rentrée scolaire 2014/2015 - Aménagement des dispositifs départementaux en matière de transport scolaire. Date : 30/04/2014 Numéro : 3/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Transport à la Demande (TAD) Proxi'bus du Val Bréon. Projet de convention. Date : 30/04/2014 Numéro : 3/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Véloroute Sud. Aménagement d'une troisième tranche, entre l'écluse de Beaumoulin et la RD 207, sur le territoire des communes de La Madeleine-sur-Loing et Souppes-sur-Loing, et d'une quatrième tranche, entre l'écluse d'Episy et l'entrée nord de Nemours, sur le territoire des communes d’Episy, La Genevraye, Montcourt-Fromonville, Darvault et Nemours. Conventions avec l'Etat, sur contreseing de Voies Navigables de France. Date : 30/04/2014 Numéro : 3/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Mandat de vente à titre gratuit des véhicules Pam 77. Date : 30/04/2014 Numéro : 3/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant au protocole d'accord de reconduction du plan local pour l'insertion et l'emploi (P.L.I.E.) du Pays de Meaux. Date : 30/04/2014 Numéro : 4/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'espace dynamique d'insertion (E.D.I.) "Côté jardin". Date : 30/04/2014 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Actions en faveur de la démographie médicale : bilan et évolutions. Date : 30/04/2014 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de financement au titre de l’aide sociale pour un foyer d'accueil médicalisé pour adultes handicapés à Vaux-le-Pénil, géré par l'association "Les amis de Germenoy". Date : 30/04/2014 Numéro : 4/05
