Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention d’objectifs du GP3 du Territoire d’Intérêt Régional et National Sénart – Melun Val-de-Seine.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

PACTE pour le développement du territoire Sud Seine-et-Marne, dénommé "PACTE Sud 77"

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats de performance des pôles de compétitivité ASTech Paris-Région, CAP DIGITAL Paris-Région, ADVANCITY et SYSTEMATIC Paris Région.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat avec la Maison de l’Emploi et de la Formation de Sénart au titre de la Fabrique à Initiatives

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Développement du pôle d'activité de Villaroche - subvention départementale à la première tranche de travaux d'aménagement

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilans d'activités 2012 de l'Assistance Technique Départementale (ATD) dans le domaine de l'assainissement, des milieux aquatiques et de la protection de la ressource en eau pour la production d'eau potable.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat de bassin 2014 - 2018 des bassins versants de l'Yerres amont et de ses affluents.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Création d'un périmètre de préemption situé sur le territoire de la commune de Doue.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Acquisitions amiables de terrains sur les communes de Chalifert, Flagy, Jablines, Lesches et Veneux-les-Sablons.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Avenant n° 1 aux conventions de partenariat entre le Département, le Comité Départemental de la randonnée pédestre de Seine-et-Marne et Seine-et-Marne Tourisme, et entre le Département, le Comité Départemental du Tourisme Equestre de Seine-et-Marne et Seine-et-Marne Tourisme.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/18

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides à l'agriculture.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/19

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation d'un Conseiller général dans le bureau de l'association foncière intercommunale d'aménagement foncier agricole et forestier (AFIAFAF) de Compans et Mitry-Mory.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/20

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Autorisation donnée au Président du Conseil général d'ester en justice au nom du Département de Seine-et-Marne - Appel contre le jugement du Tribunal administratif de Melun du 25 avril 2013 rejetant la requête dirigée contre l'arrêté du 12 octobre 2010 par lequel le Préfet de Seine-et-Marne a donné acte à la société ZAZA ENERGY FRANCE de sa déclaration de travaux miniers sur le permis exclusif de recherche de Château-Thierry.

Date : 27/09/2013

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Autorisation donnée au Président du Conseil général d'ester en justice au nom et pour le compte du Département contre l'arrêté préfectoral autorisant la société ECT à exploiter une extension de l'installation de stockage de déchets inertes aux lieu-dits "Les Culées", "les Carreaux", " l’Orme du Bordeaux " sur le territoire de la commune d’Annet-sur-Marne.

Date : 27/09/2013

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Acquisition d'un immeuble situé 1, avenue du Dauphiné à Mitry-Mory pour les besoins de la Maison départementale des solidarités.

Date : 27/09/2013

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention conclue avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne portant sur l'organisation de concours et examens professionnels pour l'année 2013.

Date : 27/09/2013

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention complémentaire entre le FIPHFP et le Département de Seine-et-Marne.

Date : 27/09/2013

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subvention.

Date : 27/09/2013

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Frais de déplacement des personnels départementaux et intervenants extérieurs.

Date : 27/09/2013

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Gestion externalisée de l’entretien et de la maintenance des véhicules légers du Département de Seine-et-Marne, à travers l’accord-cadre conclu par l’Union des groupements d’achats publics avec la société ALD Automotive.

Date : 27/09/2013

Numéro : 2/08

Deliberations