Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Service d'adduction en fibre optique pour les collèges de Seine-et-Marne.

Date : 13/04/2012

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux dépenses de fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Première répartition de crédits - Exercice 2012.

Date : 13/04/2012

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subvention à l'association "Trophée de l'Espoir et Challenge du Fair-Play".

Date : 13/04/2012

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département à l'association Ile-de-France Europe.

Date : 13/04/2012

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide du Département pour la réalisation du projet d'aménagement de la Ferme du Buisson dans le cadre de la politique en faveur des Lieux d'Expressions Culturelles et Artistiques (LECA) : individualisation de crédits.

Date : 13/04/2012

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement 2012 en faveur de l'association "Les Arts en Boule".

Date : 13/04/2012

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement 2012 en faveur de l'association "Cultures du Coeur".

Date : 13/04/2012

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Charte documentaire de la Médiathèque départementale.

Date : 13/04/2012

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lancement d'un programme d'émission de titres obligataires à moyen et long terme (Euro Medium Term Notes ou EMTN) et autorisation accordée au Président pour signer l'ensemble des documents nécessaires à la mise en place du programme et de ses actualisations.

Date : 13/04/2012

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en oeuvre de la modification de l'instruction budgétaire et comptable M52 - fixation des durées d'amortissement des subventions d'équipement versées.

Date : 13/04/2012

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation en faveur des communes de moins de 5 000 habitants - Répartition du solde des produits 2011.

Date : 13/04/2012

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Institut Technologique FCBA (relocalisation à Champs-sur-Marne).

Date : 13/04/2012

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Association pour la Création d'Equipements Pilotes (ACEP) pour personnes agées (emprunt complémentaire EHPAD de Roissy-en-Brie).

Date : 13/04/2012

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (construction de 55 logements à Vert-Saint-Denis).

Date : 13/04/2012

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (opération de la Faisanderie à Fontainebleau).

Date : 13/04/2012

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM La Résidence Urbaine de France (acquisition de 51 logements auprès d'Emmaüs Habitat situés à Nandy).

Date : 13/04/2012

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Logement francilien (acquisition-amélioration de 91 logements à Moissy-Cramayel).

Date : 13/04/2012

Numéro : 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (acquisition en VEFA de 18 logements à Lieusaint).

Date : 13/04/2012

Numéro : 7/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (construction de 8 logements à Veneux-les-Sablons).

Date : 13/04/2012

Numéro : 7/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM la Chaumière de l'Ile-de-France (construction de 11 logements à Servon).

Date : 13/04/2012

Numéro : 7/12

Deliberations