Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de sections des RD 55, RD 204, RD 222 et RD 42 dans la voirie communale de Rebais et reclassement des voies communales Promenade du Nord et Promenade de l'Est dans la voirie départementale.

Date : 23/03/2012

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement d’une section de la RD 141e dans la voirie communale de Saint-Fargeau-Ponthierry. Convention financière avec la Commune pour la remise en état de cette voie.

Date : 23/03/2012

Numéro : 3/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseau de transport Goëlys et Lignes Seine-et-Marne Express : projet d'avenant n°2 à la convention partenariale du réseau de transport Goëlys et définition d'un plafond pour le financement de l'habillage des véhicules des lignes Seine-et-Marne Express.

Date : 23/03/2012

Numéro : 3/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et la commune de Meaux pour la prise en charge des frais de dossier de la carte de transport Rubis.

Date : 23/03/2012

Numéro : 3/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention financière pluriannuelle entre l'Etat et le Département pour l'octroi d'une subvention du Fonds Social Européen pour le projet "Parcours intégrés vers l'emploi : la réussite pour l'insertion".

Date : 23/03/2012

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Indemnisation des frais d'accueil des enfants pendant la formation obligatoire des assistants maternels.

Date : 23/03/2012

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département de Seine-et-Marne à la Charte Européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale.

Date : 23/03/2012

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Manifeste pour le droit à la réussite des élèves seine-et-marnais.

Date : 23/03/2012

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne, le Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur Université-Paris-Est, l'Université Paris-Est-Marne-la-Vallée et l'Université Paris-Est-Créteil-Val de Marne.

Date : 23/03/2012

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reconstruction du collège "Arche Guédon" à Torcy : Subvention de la Région Ile-de-France ; convention.

Date : 23/03/2012

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme relatif à la réhabilitation de la demi-pension du collège "Le Grand Parc" à Cesson et arrêt des enveloppes financières prévisionnelles de l'opération et des travaux.

Date : 23/03/2012

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département aux dépenses de fonctionnement du collège "Victor Hugo" situé à Puiseaux dans le Loiret et accueillant des élèves seine-et-marnais pour l'année scolaire 2010-2011.

Date : 23/03/2012

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Barème des prestations accessoires accordées aux personnels logés par nécessité absolue de service dans les collèges publics.

Date : 23/03/2012

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Répartition du montant par collège du forfait d'externat des collèges privés pour la part consacrée aux personnels non enseignants (personnels techniciens, ouvriers et de service) affectés à l'externat - Première répartition.

Date : 23/03/2012

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation du "Week-end sports nature" en Seine-et-Marne (les 23 et 24 juin 2012) et validation des procédures d'appel à projets.

Date : 23/03/2012

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique sports nature : mise en place d'outils de gestion des bonnes pratiques du canoë-kayak.

Date : 23/03/2012

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats d'objectifs de haut niveau- attribution de subventions

Date : 23/03/2012

Numéro : 5/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la jeunesse: revalorisation de la Bourse BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur).

Date : 23/03/2012

Numéro : 5/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organisation de la « RANDO DES 3 CHATEAUX 2012» : convention de partenariat entre le Département, Seine-et-Marne Tourisme et le Comité départemental de randonnée pédestre et entre le Département, Seine-et-Marne Tourisme et le Comité départemental de cyclotourisme.

Date : 23/03/2012

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant financier à la convention.

Date : 23/03/2012

Numéro : 6/02

Deliberations