Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle : répartition en faveur des communes défavorisées (prélèvements 2010).

Date : 25/11/2011

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle : ventilation des crédits disponibles entre communes et EPCI défavorisés ; répartition en faveur des E.P.C.I. défavorisés (prélèvements 2010)

Date : 25/11/2011

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers - Année 2011

Date : 25/11/2011

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ajustement de la contribution départementale 2011 versée au Service Départemental d'Incendie et de Secours au titre d'opérations d'investissement

Date : 25/11/2011

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Le Logement francilien (rectification de la délibération n°7/12 du 30 septembre 2011)

Date : 25/11/2011

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM LOGIVAM (acquisition auprès de la SA d'HLM Logis Transport du patrimoine situé à Esbly).

Date : 25/11/2011

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (construction de 13 logements à Guignes).

Date : 25/11/2011

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Trois Moulins Habitat (acquisition de 93 logements à Mareuil-les-Meaux)

Date : 25/11/2011

Numéro : 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 14 au 23 septembre 2011.

Date : 17/10/2011

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation d'un représentant du Conseil général au sein du Sous comité des transports sanitaires du CODAMUPS.

Date : 17/10/2011

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 17/10/2011

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique de la Seine-et-Marne : convention de financement entre la Région et le Département dans le cadre de l’action « Extension par capillarité du réseau de fibre optique départemental » du Contrat Particulier Région Département (CPRD).

Date : 17/10/2011

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : contractualisation avec la commune d'Esmans pour la cession des infrastructures de télécommunication construites par la commune.

Date : 17/10/2011

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : contractualisation pour la mise en oeuvre de la boucle locale optique expérimentée sur la commune de Chevry-Cossigny.

Date : 17/10/2011

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Instauration de la Taxe d'Aménagement.

Date : 17/10/2011

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement du partenariat avec Seine-et-Marne Environnement.

Date : 17/10/2011

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides financières dans divers domaines de l'Environnement.

Date : 17/10/2011

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide financière à l'entreprise d'insertion CYCLEVA.

Date : 17/10/2011

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accueil de volontaires du service civique au sein des services départementaux.

Date : 17/10/2011

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'enlèvement et l'élimination des déchets non ménagers pour divers services départementaux de l'agglomération de Melun au titre de l'année 2011.

Date : 17/10/2011

Numéro : 2/02

Deliberations