Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation d'une personnalité qualifiée pour siéger au sein du conseil d'administration de l'Office Public de l'Habitat (OPH77).

Date : 30/09/2011

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au transfert de nuisances sur les riverains seine-et-marnais de l’aéroport de Roissy.

Date : 30/09/2011

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 30/09/2011

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique de la Seine-et-Marne : création de syndicat mixte ouvert d’aménagement numérique « Seine-et-Marne Numérique »

Date : 30/09/2011

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique de la Seine-et-Marne : avenant à la convention entre le Département de Seine-et-Marne et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) pour le financement du projet pilote FTTH à Chevry-Cossigny.

Date : 30/09/2011

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre l'Etablissement Public d'Aménagement de la Plaine de France et le Département relative à l'élaboration du Grand Projet 3 de Roissy/Secteur Nord Ouest Seine-et-Marnais.

Date : 30/09/2011

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de La Rochette.

Date : 30/09/2011

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Château-Landon.

Date : 30/09/2011

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Thomery.

Date : 30/09/2011

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Sourdun.

Date : 30/09/2011

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif départemental de requalification des zones d'activités économiques : candidature de la Communauté de communes du Pays de Seine.

Date : 30/09/2011

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif départemental de requalification des zones d'activités économiques : Parc d'activités de Savigny-le-Temple/Cesson.

Date : 30/09/2011

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de projet de fin d'étude (PFE) par un groupe d’étudiants en formation au Mastère spécialisé en Aménagement et Maîtrise d'ouvrage urbaine (AMUR) de l'Ecole des Ponts ParisTech (promotion 2011-2012) avec le Conseil général de Seine-et-Marne.

Date : 30/09/2011

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces naturels sensibles - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Ajustement des critères de subvention aux Communes et leurs groupements.

Date : 30/09/2011

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces naturels sensibles - Renouvellement de deux conventions relatives à l'animation, la préservation et la gestion des espaces naturels sensibles.

Date : 30/09/2011

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilan d'activité 2010 de l'Assistance Technique Départementale dans le domaine de l'assainissement et des milieux aquatiques.

Date : 30/09/2011

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de renouvellement d'adhésion aux associations.

Date : 30/09/2011

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour l'année 2010.

Date : 30/09/2011

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession de l'ensemble immobilier anciennement affecté à l'IUFM situé 8 rue du Capitaine Bastien à Melun.

Date : 30/09/2011

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention financière à conclure avec l'Etat, relative à la cession des locaux anciennement occupés par l'INSEAD rue Paul Tavernier à Fontainebleau.

Date : 30/09/2011

Numéro : 2/04

Deliberations