Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programmation 2011 des musées départementaux - Convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication (Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France).

Date : 30/09/2011

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Installation du Pôle d'excellence du tourisme seine-et-marnais au Quartier Henri IV à Fontainebleau - participation départementale au financement des travaux d'aménagement.

Date : 30/09/2011

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention triennale entre le Département et l'Association Départementale des Gîtes de France de Seine-et-Marne.

Date : 30/09/2011

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité.

Date : 30/09/2011

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Refonte des modalités d'intervention départementale en matière de garanties d'emprunt.

Date : 30/09/2011

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association des Maires Ruraux de Seine-et-Marne au titre de 2011.

Date : 30/09/2011

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt déposée par la SA d'HLM la Résidence Urbaine de France pour l'acquisition en VEFA de 17 logements à Combs-la-Ville.

Date : 30/09/2011

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt déposée par la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne concernant la construction de 30 logements à Combs-la-Ville

Date : 30/09/2011

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt déposée par la SA d'HLM la Résidence Urbaine de France concernant l'acquisition en VEFA de 53 logements situés à Coulommiers.

Date : 30/09/2011

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt déposée par la SA d'HLM la Résidence Urbaine de France concernant l'acquisition en VEFA de 11 logements à Coulommiers

Date : 30/09/2011

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt déposée par l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne concernant la construction de 8 logements à Crécy-la-Chapelle

Date : 30/09/2011

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne concernant l'acquisition de 280 logements à Fontainebleau.

Date : 30/09/2011

Numéro : 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Logement francilien pour l'acquisition en VEFA de 39 logements à Lieusaint.

Date : 30/09/2011

Numéro : 7/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne pour l'acquisition d'un pavillon à Vert-Saint-Denis.

Date : 30/09/2011

Numéro : 7/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt déposée par la SA d'HLM le Logement francilien concernant la réhabilitation de 96 logements à Savigny-le-Temple.

Date : 30/09/2011

Numéro : 7/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de réitération de garantie d'emprunt déposée par l'Office Public de l'Habitat suite au refinancement d'un emprunt n°MPH250229EUR001 auprès de DEXIA Crédit Local.

Date : 30/09/2011

Numéro : 7/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de réitération de garantie déposée par le Syndicat Mixte pour la Géothermie de Chelles dans le cadre du réaménagement d'un de ses emprunts auprès de DEXIA Crédit Local

Date : 30/09/2011

Numéro : 7/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Conseil général pour siéger au sein du Conseil de famille des pupilles de l'Etat (Melun).

Date : 24/06/2011

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative à la sécheresse et à ses conséquences sur le monde agricole.

Date : 24/06/2011

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative à la situation Caisse d'allocations familiales.

Date : 24/06/2011

Numéro : 0/03

Deliberations