Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport scolaire : ajustement pour la rentrée scolaire 2011/2012. Projets de conventions et avenant.

Date : 24/06/2011

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Route durable – Déclinaison de la convention locale d’engagement volontaire signée le 10 juin 2010 par les acteurs seine-et-marnais de conception, réalisation et maintenance des infrastructures routières, voirie et espace public urbain – Convention de partenariat pour la prise en compte de la prévention du risque routier dans les activités de travaux publics en Seine-et-Marne.

Date : 24/06/2011

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme de sécurisation aux abords de la cité scolaire internationale de Fontainebleau.

Date : 24/06/2011

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement du carrefour RD 224 x 34A dit "des Quatre Routes" et de la section courante de la RD 224 comprise entre ce carrefour et le raccordement à la piste cyclable existante le long de cette route, sur la commune de Chelles. Dossier de prise en considération et approbation de la convention à intervenir avec la Communauté d'agglomération de Marne et Chantereine et la Commune.

Date : 24/06/2011

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement d’un giratoire à l’intersection des RD 402 et RD 25 sur le territoire des communes de Faremoutiers et Saint-Augustin. Dossier de prise en considération.

Date : 24/06/2011

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Requalification de la RD 403 dans le cadre du projet de rénovation urbaine du Mont-Saint-Martin, sur le territoire de la commune de Nemours. Dossier de prise en considération.

Date : 24/06/2011

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 422. Reclassement de la section située entre les PR 0 + 000 et PR 1 + 189 dans la voirie communale de Claye-Souilly.

Date : 24/06/2011

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 80. Stabilisation des talus de remblais du PR 3 + 865 au PR 4 + 280 sur le territoire de la commune de Chamigny. Dossier de prise en considération.

Date : 24/06/2011

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan de Déplacements Urbains : Participation du Département aux actions à mener sur les pôles PDU. Pôle Gare d'Ozoir. Projet d'avenant.

Date : 24/06/2011

Numéro : 3/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Divers réseaux. Projets de renforcement des services.

Date : 24/06/2011

Numéro : 3/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport scolaire : conventions de financement et de partenariat permettant la prise en charge par les collectivités des frais de dossier des cartes SCOL'R (circuits spéciaux scolaires).

Date : 24/06/2011

Numéro : 3/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création des instances de gouvernance départementale et territoriale des politiques de solidarité.

Date : 24/06/2011

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 à la convention de cofinancement par le Fonds social européen au titre du projet "Parcours intégrés vers l'emploi : la réussite pour l'insertion".

Date : 24/06/2011

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande d'un cofinancement au Fonds Social Européen "Compétitivité Régionale et Emploi" auprès de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE) de l'Ile-de-France pour la mise en oeuvre d'actions de la politique départementale d'insertion.

Date : 24/06/2011

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 à la convention d'objectifs relative au dispositif seine-et-marnais des contrats uniques d'insertion (CUI) pour l'année 2011.

Date : 24/06/2011

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions relatives à la gestion des aires de grands passages.

Date : 24/06/2011

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention au titre du fonds d'aide aux projets d'insertion (F.A.P.I.) à l'épicerie sociale LA FA MI SOL de Saint-Fargeau-Ponthierry pour le démarrage de son activité.

Date : 24/06/2011

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association Collectif Chrétien d'Action Fraternelle au titre de l'insertion par le logement.

Date : 24/06/2011

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité.

Date : 24/06/2011

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association PACT de Seine-et-Marne au titre de l'insertion par le logement.

Date : 24/06/2011

Numéro : 4/09

Deliberations