Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Exonération du droit d'entrée pour les jeunes de 18 à 25 ans inclus dans les cinq musées départementaux et au château de Blandy-les-Tours.

Date : 24/06/2011

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Première Décision Modificative 2011 pour le Budget Principal et les Budgets annexes.

Date : 24/06/2011

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Association pour la Gestion d'Oeuvres Sociales (AGOS) concernant la reconstruction-restructuration d'un EHPAD à Conches-sur-Gondoire.

Date : 24/06/2011

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie déposée par la SA d'HLM La Résidence Urbaine de France pour la construction de 49 logements à Cesson.

Date : 24/06/2011

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt déposée par la SA d'HLM Logement francilien pour l'acquisition en VEFA de 29 logements à Combs-la-Ville

Date : 24/06/2011

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'IMED de Fontenay-Trésigny pour la création d'un atelier d'apprentissage préprofessionnel à Fontenay-Tresigny.

Date : 24/06/2011

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Association pour la Création d'Equipements Pilotes (ACEP) pour personnes âgées, concernant l'extension et l'humanisation de l'EHPAD, rue Jean Bodin de Boismortier, à Roissy-en-Brie.

Date : 24/06/2011

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par Valophis Habitat OPH du Val de Marne pour la réhabilitation de 126 logements situés "Parc de Lugny", à Moissy-Cramayel.

Date : 24/06/2011

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt accordée à l'ADSEA lors de la séance du 28 mai 2010 pour la réalisation de travaux sur les locaux situés à Saint-Germain-Laxis - modification du montant du prêt.

Date : 24/06/2011

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Conseil général pour siéger au sein de certains organismes extérieurs.

Date : 27/05/2011

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 27/05/2011

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Val Maubuée

Date : 27/05/2011

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

C3D Bassée-Montois : approbation du projet de territoire, du contrat départemental de développement durable et du programme d'actions.

Date : 27/05/2011

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Modalités et suivi de l'octroi d'aides financières pour l'acquisition, l'aménagement et la gestion des ENS communaux et intercommunaux.

Date : 27/05/2011

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention pour l'Assistance Technique Départementale (A.T.D) dans le domaine de la protection de la ressource en eau pour la production d'eau potable.

Date : 27/05/2011

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rémunération d'un représentant du Conseil Général au sein de la Société d'Economie Mixte "Aménagement 77".

Date : 27/05/2011

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances du 31 mars et du 15 avril 2011.

Date : 27/05/2011

Numéro : 2/00

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renforcer l'utilisation et l'effectivité de la clause d’insertion sociale dans les marchés publics départementaux.

Date : 27/05/2011

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : Création d'emploi non permanent.

Date : 27/05/2011

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subvention.

Date : 27/05/2011

Numéro : 2/03

Deliberations